Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 20 août 1998 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"L'opération Pass'Culture née en 1992 et renouvelée depuis chaque année connaît un succès grandissant et répond à l'objectif fixé : donner chez les jeunes un intérêt pour la culture et leur permettre d'accéder à des conditions préférentielles aux spectacles culturels des établissements lyonnais.

L'ensemble des partenaires de l'opération 1997-1998 se sont montrés favorables à la reconduite de l'opération. Il s'agit des établissements suivants :

- l'Opéra National de Lyon *, l'Orchestre National de Lyon *, la Maison de la Danse *, le Théâtre des Célestins *, le Théâtre de la Croix-Rousse *, le Théâtre des Jeunes Années *, le Théâtre des Marronniers, l'Espace Gerson, le Complexe du Rire, le Théâtre de la Platte, le Théâtre du Point du Jour, le Théâtre Tête d'Or.

2400 Pass seront cette année proposés aux étudiants de Premier Cycle.

Le Pass'Culture sera vendu au prix unitaire de 198 Francs, comme les deux années précédentes.

Il permettra de choisir 6 spectacles parmi ceux proposés par les douze établissements (un étudiant ne pouvant se rendre qu'une seule fois dans un même établissement).

Les modalités de la vente seront les suivantes :

- Le pass sera d'une part mis en vente lors du Welcome Day, le Mardi 3 novembre 1998 en différents lieux universitaires dans les points infos de la Ville de Lyon. Dans le cadre de la régie de recettes, seront désignés ce jour-là 10 étudiants en qualité de sous-régisseurs.

- Le Pass sera d'autre part vendu dans les points cultures des Universités acceptant de mettre à disposition de la Ville des sous-régisseurs entre le 24 novembre 1998 et le 25 janvier 1999 ainsi qu'à la Division des Affaires Scolaires et Universitaires de la Ville et au 25, rue Jaboulay dans le nouvel espace étudiant intitulé Com'Et'.

Les établissements partenaires se verront remboursés par coupon échangé en leur sein, sur la base de 33 F plus une participation forfaitaire de la Ville fixée à 33 F pour les établissements marqués d'une astérisque, et 23 F pour les autres.

Les remboursements aux établissements se feront sur présentation d'une facture accompagnée des coupons échangés, fin décembre 1998, fin mars 1999 et le solde en juin à la clôture de l'opération."

B/- Propose de reconduire l'opération "Pass'Culture 1998-1999" suivant les modalités précitées et de fixer l'imputation de la dépense ;

Ouï l'avis de sa Commission Enseignement Supérieur - Recherche - Vie Etudiante ;

L'opération "Pass'Culture" est reconduite pour l'année 1998-1999 selon les modalités précitées.

Les dépenses de maquettage et d'impression de l'ensemble des documents qui ne devraient pas excéder 50 000 F seront prélevées sur l'article 6238, fonction 13, activité VETU (Vie Etudiante)

Le remboursement aux établissements culturels sera prélevé sur l'article 6288 - fonction 13 - activité VETU.

Les recettes seront imputées sur l'article 7062, fonction 13, activité VETU.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,