MP/EG |
SEANCE DU 30 MARS 1998 |
voir extrait du débat
98/2335 - |
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LYON-METRO" PALAIS DU COMMERCE, PLACE DE LA BOURSE - 69002 LYON (DIVISION DE LA POLICE ET DES DEPLACEMENTS URBAINS - DIRECTION.) |
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 2 mars 1998 par lequel M. le Maire :
A/- Expose ce qui suit :
"L'Association "Lyon-Métro" a pour objet la promotion des transports publics sur l'agglomération lyonnaise.
Elle tend à favoriser le développement d'un réseau en site propre et par ailleurs, défend et représente les usagers des transports publics devant un certain nombre d'instances. L'action de cette association s'inscrit pleinement dans la politique des déplacements urbains ouverte et partenariale que nous avons mise en place."
B/- Propose, pour permettre à cette Association de poursuivre ses activités, de lui attribuer une subvention de 10.000 F et de fixer l'imputation de la dépense ;
Ouï l'avis de sa Commission Sécurité - Déplacements Urbains ;
DELIBERE
Une subvention de 10.000 F est allouée à l'Association "Lyon-Métro".
La dépense en résultant (subvention 980683) financée sur l'enveloppe n° 980189 (article 6574, fonction 628) sera imputée sur l'article 6574, fonction 628 (activité DUB1, ND/ Déplacements Urbains).
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,