SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 30/03/1998
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 1998
- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 4 juillet 1995
- Communication de M. le Maire sur la mise en place de la fonctionnalité Conseil municipal sur Internet
- Report de l'élection d'un délégué au Conseil de Communauté Urbaine de Lyon en remplacement de Mme Rives.
- Modifications dans les Conseils d'Administration des Collège et Lycée Jean Perrin et du Lycée La Martinière Duchère - Modification
Questions écrites du 9e arrondissement concernant :
a) Le contrat local de sécurité
b) Le projet de nouveau Centre Social à Vaise
c) L'avenir de l'école maternelle de l'Observance
d) L'aménagement de la Grande rue de Saint-Rambert
e) L'aménagement de la Villa Blanchoud
f) La révision des impôts locaux sur le quartier de la Duchère
g) Le personnel chargé de l'insertion à l'antenne sociale du 9e arrondissement
COMMISSION ADMINISTRATION GENERALE - DOMAINE - MARCHES - TRAVAUX
98-2321 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation de signature de contrats d'achats de droits de télédistribution pour Cap Canal
98-2322 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres ouvert relatif à des prestations audiovisuelles diverses dont la conception et la réalisation de l'habillage, la production d'un magazine et la fourniture de cassettes prêtes à diffuser pour la chaîne éducative de la Ville de Lyon 'Cap Canal'
Rapporteur : Mme BALAY Florence
98-2323 (Voir débat) (Voir délibération) Concession d'emplacement de la Halle de Lyon - Lot 2017
98-2324 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement du contrat de concession de la Halle de Lyon - Lot 3027
98-2325 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement du contrat de concession de la Halle de Lyon - Lot 4040
98-2326 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement du contrat de concession de la Halle de Lyon - Lot 2009
98-2387 (Voir débat) (Voir délibération) Parc de la Tête d'Or - Convention d'occupation du Domaine Public Louis Klauser - Carrousel 1900
Rapporteur : M. MOYAT Alain
98-2336 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de fioul domestique, saison 1998-1999
98-2343 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert de gestion au 3e arrondissement de la salle de réunion 24, rue Verlet Hanus - Modalités de gestion - S.E.I. 03004 11
98-2376 (Voir débat) (Voir délibération) Marché de fourniture des crosses et des têtes de poteaux pour l'éclairage public
98-2377 (Voir débat) (Voir délibération) Marché de fourniture de câbles d'éclairage public
98-2378 (Voir débat) (Voir délibération) Marché de fourniture de lanternes d'éclairage public
98-2379 (Voir débat) (Voir délibération) Marché de fourniture de candélabres d'éclairage public
98-2433 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de l'illumination de la passerelle Saint Georges (Lyon 2e et 5e) - Dossier n° 55053 0001
98-2434 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Extension de l'école maternelle groupe scolaire 6, rue Meynis 69003 Lyon - Avenants - Dossier n° 03.007.0526
98-2435 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Rénovation des locaux de la crèche Viviani 19 ter, avenue Viviani 69008 Lyon - Dossier n° 08 024 0508
98-2436 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Installations téléphoniques des sites de Vaise et Bataille - Installation des secteurs de proximité de la Direction Gestion Bâtiments - Dossier n° 60.021.0638
98-2448 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Amélioration de la sécurité incendie de l'Hôtel de Ville - Tranche 1 - 69001 Lyon - Dossier n° 01.047.0548
98-2449 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Aménagement du centre de production artistique des Subsistances 69001 Lyon - Dossier n° 01.182.003
98-2450 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Locaux administratifs, immeuble 11, rue du Griffon 69001 Lyon - Aménagement de quatre niveaux - Dossier n° 01.250.0003
Rapporteur : M. BIDEAU Alain
98-2393 (Voir débat) (Voir délibération) Echange d'une cave appartenant à la Ville de Lyon avec un entrepôt et une cave appartenant à M. Vallet-Gayet dans un immeuble en copropriété sis 2, rue des Forces à Lyon 2e (EI n° 02078)
98-2401 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société UTEI sur une partie du tènement communal situé 5-7 rue des Aqueducs - EI 05091
98-2402 (Voir débat) (Voir délibération) Acquisition par la Ville de Lyon des lots 13 et 20 appartenant aux époux Laurent et dépendant d'un immeuble en copropriété situé 132 rue S. Gryphe à Lyon 7e - EI n° 07.206
98-2403 (Voir débat) (Voir délibération) Cession par la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain à la SERL, mandataire du SYTRAL, situé 353 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e - E.I. n° 07.031
98-2404 (Voir débat) (Voir délibération) Acquisition par la Ville de Lyon des lots 6 et 15 appartenant à Mme Puget et dépendant d'un immeuble en copropriété situé 132, rue Sébastien Gryphe à Lyon 7e - E.I. n° 07.206
98-2405 (Voir débat) (Voir délibération) Acquisition par la Ville de Lyon d'un immeuble situé 134, rue S. Gryphe et 113 rue Béchevelin appartenant aux époux Parisot à Lyon 7e - EI n° 07.206
98-2406 (Voir débat) (Voir délibération) Cession par la Ville de Lyon à M. Genevois d'un immeuble situé 47, rue de Bourgogne à Lyon 9e (EI : 09029)
98-2437 (Voir débat) (Voir délibération) Acquisition par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété appartenant à M. Cornillon dans un immeuble sis 2, rue des Forces à Lyon 2e - (EI n° 02078)
98-2438 (Voir débat) (Voir délibération) Dépôt de demande de permis de construire au profit de la SA 'La Tête dans les Nuages' - 18 à 26 rue Président E. Herriot - Lyon 1er (DOSSIER RETIRE)
Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc
98-2388 (Voir débat) (Voir délibération) Remise d'un local scolaire à la Ville de Lyon par la SCI Masséna Bossuet et situé 87, rue Bossuet à Lyon 6e - (Ensemble Immobilier : 06170)
Rapporteur : Mme BALAY Florence
98-2390 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en valeur par l'éclairage de l'église de la Rédemption Lyon 6e - Dossier n° 06030 0006
Rapporteur : M. BIDEAU Alain
98-2344 (Voir débat) (Voir délibération) SA Ruiz 25, place des Terreaux - Indemnisation pour dommage de travaux publics
98-2394 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Vente à M. Michel Alengrin du lot 45 dans un immeuble en copropriété situé 12, quai Jules Courmont et du lot 66 dans un immeuble situé à Lyon 2e, 13, rue Grolée - (ensemble immobilier n° 02028)
98-2395 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Vente aux époux Deruy des lots 19 et 50 dans un immeuble en copropriété situé 12, quai Jules Courmont - (ensemble immobilier n° 02028)
98-2396 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Vente aux époux Perrot des lots 37-38-55-57 dans un immeuble en copropriété situé 12, quai Jules Courmont - (ensemble immobilier n° 02028)
98-2397 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Vente aux époux Rérolle des lots 29 et 73 dans un immeuble en copropriété situé 12, quai Jules Courmont - (ensemble immobilier n° 02028)
98-2398 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Vente aux époux Bruyère des lots 18 et 53 dans un immeuble en copropriété situé 12, quai Jules Courmont - (ensemble immobilier n° 02028)
98-2400 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Autorisation de dépôt de permis de démolir et de construire par la société SAE immobilier sur deux tènements appartenant à la Ville de Lyon situés l'un 4-6 rue Joliot Curie (EI 05176 et 05072) et l'autre 5-7 rue des Aqueducs (EI 05091)
98-2399 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition par les HCL du Parc Chambovet situé à Lyon 3e rue Chambovet
Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc
COMMISSION DU PERSONNEL
98-2327 (Voir débat) (Voir délibération) Formation des personnels - Appel d'offres pour la passation de marchés à bons de commande
98-2386 (Voir débat) (Voir délibération) Division des Affaires Culturelles - Convention entre la Bibliothèque Municipale de Lyon et l'Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'Information et des Bibliothèques - Création de poste
98-2328 (Voir débat) (Voir délibération) Personnel municipal - Régime indemnitaire
98-2329 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs
98-2330 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'emplois saisonniers
Rapporteur : Mme BERTRIX Bernadette
COMMISSION FINANCES - PROGRAMMATION
98-2331 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la S.A. H.L.M. SAREL pour un montant PLA d'un montant de 4.500.000 F
98-2341 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Antenne Handicap
98-2353 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Lyonnaise pour l'Habitat pour un emprunt PALULOS de 660.000 F
Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert
98-2337 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Uni-Terre pour l'organisation d'un forum de l'humanitaire au Centre Commercial de la Part-Dieu
98-2339 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Espace Montchat
98-2342 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association pour le Développement de la Culture Arménienne dans la Région Lyonnaise 'ADCARLY'
98-2347 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'HLM Logirel pour un emprunt PLA d'un montant de 8.131.012 F et un emprunt PLATS d'un montant de 1.154.181 F
98-2349 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Lyonnaise pour l'Habitat pour un emprunt PLA d'un montant de 5.394.505 F
98-2351 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA HLM Habitat et Humanisme Insertion pour un emprunt PLATS d'un montant de 90.000 F
98-2380 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Club de la Presse
98-2381 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes pour un emprunt PLATS de 50.080 F
98-2384 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 2 - Exercice 1998
Rapporteur : M. DUBERNARD Jean-Michel
98-2338 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'Jeunesse au Plein Air'
98-2340 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lyonnaise de Techniques Educatives et Artistiques (ALTEA)
98-2346 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Sonacotra pour un emprunt PALULOS d'un montant de 13.046.548 F
98-2348 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA HLM Cicra pour un emprunt PLATS d'un montant de 100.500 F
98-2352 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Lyonnaise pour l'Habitat pour un emprunt PLI d'un montant de 10.126.000 F
98-2382 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes pour un emprunt PLA fiscal de 10.600.000 F
Rapporteur : M. MARECHAL André
98-2345 (Voir débat) (Voir délibération) Fiscalité directe locale - Vote des taux 1998
98-2350 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA HLM Habitat et Humanisme Insertion pour un emprunt PLATS d'un montant de 370.000 F
Rapporteur : M. DUBERNARD Jean-Michel
98-2440 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Affaires Scolaires, Sanitaires et Sociales - Relations Ville de Lyon - OPAC du Grand Lyon concernant les travaux de restructuration du CISL
Rapporteur : M. SOULIER André
COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI - DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION
98-2332 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 10.000 F à l'Ecole Centrale de Lyon pour l'organisation d'une conférence internationale intitulée '3rd International Conference on multiphase flow' qui se tiendra à Lyon du 8 au 12 juin 1998
Rapporteur : Mme DECIEUX Pascale
98-2389 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 300.000 F à la Chambre de Métiers du Rhône
Rapporteur : M. FORIEN Michel
COMMISSION AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION
98-2333 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Signal Ethic (FAC)
98-2355 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'une procédure d'appel d'offres pour la fourniture du feu d'artifice du 14 juillet 1998
98-2368 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'Choeur et Orchestre Jean-Philippe Dubor' (FAC)
98-2414 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations membres de l'Union des Sociétés Musicales - 6e arrondissement (FAC)
98-2415 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations membres de l'Union des Sociétés Musicales - 3e arrondissement (FAC)
98-2417 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Espace Gerson (FAC)
98-2418 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations membres de l'Union des Sociétés Musicales - 4e arrondissement (FAC)
98-2419 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations membres de l'Union des Sociétés Musicales - 5e arrondissement (FAC)
98-2420 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Ensemble Musical du 7e - 7e arrondissement (FAC)
98-2421 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 14.000 F à l'Union Chorale et Artistique des Etats-Unis - 8e arrondissement (FAC)
98-2422 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations membres de l'Union des Sociétés Musicales - 9e arrondissement (FAC)
98-2423 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Maison Municipale de l'Enfance de la Duchère 105, rue Jean Fournier Lyon 9e
Rapporteur : M. TROUXE Aimé-Denis, en remplacement de Mme MOLLARD Michèle, rapporteur absent
98-2356 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des compagnies théâtrales (LECA)
98-2357 (Voir débat) (Voir délibération) Coopération entre l'Ecole Nationale des Beaux-Arts de Lyon et l'Association Grame - Approbation d'une convention
98-2358 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en place d'un comptoir de vente à la librairie du Musée d'Art Contemporain - Approbation de la convention-cadre pour un dépôt de livres
98-2359 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie La Poursuite (LECA)
98-2360 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Cosmos Kolej (LECA)
98-2361 (Voir débat) (Voir délibération) Réactualisation des tarifs et régimes des droits d'entrée et des animations du Musée de l'Automobile Henri Malartre
98-2362 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Musique en direct Quatuor Miczka (LECA)
98-2363 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention aux Choeurs de Lyon (LECA)
98-2364 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'une tarification spécifique pour l'exposition temporaire 'Matisse' au Musée des Beaux-Arts
98-2365 (Voir débat) (Voir délibération) Bibliothèque Municipale de Lyon - Avenant n° 2 à la convention de coopération entre la Ville de Lyon et l'ENSSIB du 21 septembre 1993
98-2366 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Michel Hallet-Eghayan (LECA)
98-2367 (Voir débat) (Voir délibération) O.N.L. - Tarification particulière pour l'intégrale Beethoven
98-2374 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de sept conventions de mécénat 'une Cité, un Musée, une Entreprise' - Musée des Beaux-Arts de Lyon
98-2416 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la compagnie de la Satire (LECA)
98-2442 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au théâtre de la Platte (LECA)
98-2443 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subvention à la Maison des Arts Plastiques Rhône-Alpes - MAPRA - (LECA) 1er arrondissement
98-2354 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Hot Club de Lyon (LECA)
Rapporteur : M. TROUXE Aimé-Denis
COMMISSION URBANISME - CADRE DE VIE - ESPACES VERTS ET PUBLICS
98-2392 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination 'Espace Guignol' 'place Edouard Charret' 4e arrondissement
Rapporteur : Mme NACHURY Dominique
98-2439 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Participation de la Ville à la restauration d'une traboule entre le 3-5 rue des Capucins et le 6 rue René Leynaud et mise en place d'une convention cour/traboule
Rapporteur : M. CHANDELON Roland
98-2334 (Voir débat) (Voir délibération) - Elaboration d'un nouveau règlement local de la publicité - Constitution d'un groupe de travail
98-2391 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination 'Carrefour Charles et Gabriel Voisin', 8e arrondissement
98-2409 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Secteur Gerland Porte Ampère - Avis avant la mise en élaboration du Plan d'Aménagement de Zone avant création de la ZAC
Rapporteur : Mme NACHURY Dominique
COMMISSION SECURITE - DEPLACEMENTS URBAINS
98-2335 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'Lyon-Métro' Palais du Commerce, place de la Bourse - 69002 Lyon
Rapporteur : M. DURAND Lucien
98-2370 (Voir débat) (Voir délibération) Conventions entre la Ville de Lyon et EDF - GDF
98-2375 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation et surveillance des parkings provisoires de la Coupe du Monde 1998 - Appel d'offres
98-2407 (Voir débat) (Voir délibération) Installation Classée - Demande présentée par la Société Rhône Poulenc Chimie, en vue d'être autorisée à réaliser une modification et une extension de la chaufferie de l'usine de St-Fons Chimie - 20, rue Marcel Sembat 69190 Saint-Fons
98-2408 (Voir débat) (Voir délibération) Installation Classée - Demande présentée par l'établissement de transfusion sanguine, en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter un irradiateur de produits sanguins sur son site de Gerland 1-3, rue du Vercors à Lyon 7e
Rapporteur : M. MERMET Jean-François
98-2445 (Voir débat) (Voir délibération) Proposition de tarif applicable au parc de stationnement 'Parc Rozier' à Lyon 1er - Année 1998
Rapporteur : M. PHILIP Christian
COMMISSION DES SPORTS
98-2369 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Comité du Rhône Handisport sis 73, rue Francis de Pressensé à Villeurbanne
98-2372 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Ligue Régionale du Lyonnais de Basket sise 89 avenue Maréchal Foch à Sainte-Foy-Lès-Lyon
98-2430 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ASUL Golden Heads sise 64, rue du Dauphiné à Lyon 3e
Rapporteur : M. BIDEAU Alain, en remplacement de M. PLASSE Jean, rapporteur absent
98-2371 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Eurorégate Universitaire à l'Aviron sise 43 boulevard du 11 Novembre 1918 à Villeurbanne
98-2426 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant à la convention Grand Lyon/Ville de Lyon concernant les travaux du stade de Gerland
98-2427 (Voir débat) (Voir délibération) Convention Ville de Lyon/Communauté Urbaine de Lyon - Passage d'un réseau de fibres optiques au stade de Gerland
98-2428 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention pour une manifestation exceptionnelle au Comité Départemental du Rhône de Tennis, sis 326 rue Garibaldi à Lyon 7e
98-2429 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Etudiants Lyonnais, sise 46 rue Raulin à Lyon 7e
98-2432 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination des virages Nord et Sud du stade de Gerland
Rapporteur : M. BIDEAU Alain
98-2431 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution du nom de Nelson Paillou au gymnase situé 23, avenue Francis de Pressensé 69008 Lyon
Rapporteur : M. COULON Christian
98-2385 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Lyon Gerland Mouche Basket Féminin sise 64 rue Victor de Lagrange à Lyon 7e
98-2446 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à Lyon Cro Basket
98-2447 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à Lyon Cro Basket - Signature d'une convention pour la saison sportive 1997/1998
Rapporteur : M. BIDEAU Alain
COMMISSION ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE - VIE ETUDIANTE
98-2373 (Voir débat) (Voir délibération) Passation d'une convention avec TLM en vue de la réalisation d'une émission bimensuelle intitulée 'Service compris, Universités - Recherche - Vie étudiante'
Rapporteur : M. MOULINIER Jacques, en remplacement de Mme COMPARINI Anne-Marie, rapporteur absent
COMMISSION AFFAIRES SOCIALES - SOLIDARITE - INSERTION - LOGEMENT SOCIAL - SANTE - ENFANCE
98-2410 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signature de deux documents contractuels relatifs à la mise à disposition, au profit de l'Association 'Habitat et Humanisme Rhône', d'un ensemble immobilier communautaire sis 9-13, rue Mathieu Varille - 69007 Lyon
Rapporteur : M. BOURGOGNE André
98-2411 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions relatives à la mise à disposition de locaux au bénéfice de l'Association 'Amicale du Nid' (siège : 16, rue du Bourbonnais Lyon 9e)
98-2412 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre du Service National à Finalités Civiles au titre de l'aide aux personnes handicapées, mise à la disposition de l'A.D.A.P.E.I. du Rhône d'un appelé du contingent
Rapporteur : Mme AUGIER Pierrette
98-2413 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention du 26 janvier 1998 signée entre la Ville de Lyon et l'Association A.G.D.S. (Association de Gestion et Développement de Services) 16, rue de Tourvielle 69005 Lyon
Rapporteur : Mme PUVIS DE CHAVANNES Anne
98-2441 (Voir débat) (Voir délibération) Financement d'un logement destiné à un artiste et situé 5, rue Saint Bruno à Lyon 1er - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 70.000 F à la SCI 5, rue Saint Bruno
Rapporteur : M. MOULINIER Jacques, en remplacement de Mme COMPARINI Anne-Marie, rapporteur absent
98-2444 (Voir débat) (Voir délibération) Réévaluation des tarifs des internats municipaux - année civile 1998
Rapporteur : M. BOURGOGNE André, en remplacement de Mme MOLLARD Michèle, rapporteur absent
98-2383 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI) section de Grenoble - Prévention de la Délinquance
Rapporteur : M. HERNANDEZ Pierre, en remplacement de M. BOURGOGNE André, rapporteur momentanément absent
COMMISSION EDUCATION
98-2424 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Soutien Personnalisé contre l'Echec Scolaire
Rapporteur : Mme GEFFROY Marie-Thérèse
98-2425 (Voir débat) (Voir délibération) Allocation pour frais d'études - Renouvellement aux anciens bénéficiaires
Rapporteur : Mme BALAY Florence