Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 4 mars 1998 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"La Ville de Lyon dispose d'une boutique librairie au Musée d'Art Contemporain de Lyon. Dans ce cadre, elle souhaite y installer un comptoir de vente d'édition papier, d'édition audiovisuelle et de produits dérivés dans le domaine des arts plastiques : livres et catalogues, périodiques, publications du musée, carteries, affiches, reproductions, objets et produits dérivés, produits de supports audiovisuels tels que diapositives, cassettes audiovisuelles et cédéroms.

Cet espace pourrait être géré en régie directe, en y associant plusieurs déposants qui consentiront un dépôt de livres et d'objets.

Une convention cadre organisant les conditions de dépôt a été élaborée et a pour objet de formaliser les conditions de conclusion de contrats particuliers passés entre la Ville de Lyon et chaque déposant auprès du Musée."

B/- Propose d'approuver la convention cadre soumise et de l'autoriser à la signer ;

Vu ladite convention cadre ;

Ouï l'avis de sa Commission Affaires Culturelles et Animation ;

Est approuvée la convention cadre susvisée relative à la mise en place d'un dépôt de livres à la boutique librairie du Musée d'Art Contemporain de Lyon.

M. le Maire est autorisé à signer ledit document.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,