Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 16 mars 1998 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"Les équipes de l'ALGM Basket féminin et de Lyon CRO masculin s'étaient regroupées en union sous le nom de Lyon Basket en 1996, dans le but de créer un club de haut niveau.

Pour différentes raisons Lyon Basket n'a pas eu les résultats escomptés par ses dirigeants et de nombreux problèmes financiers en ont découlé, ce qui a amené chacun des partenaires à reprendre son autonomie.

Toutefois, pour que les droits sportifs de Lyon Basket soient retransmis notamment à l'équipe masculine de Lyon CRO il est nécessaire que le passif de 1,143 MF soit apuré par ce club qui doit reprendre à son compte le passif de Lyon Basket. L'équipe féminine dont le passif était faible a déjà obtenu quant à elle de la Fédération, la transmission de ses droits sportifs."

B/- Propose, afin de permettre à Lyon CRO de poursuivre son activité, d'aider ce club en lui attribuant une subvention exceptionnelle de 600.000 F représentant près de 50 % de sa dette, le club s'étant par ailleurs engagé à combler le reste du déficit et de fixer l'imputation de la dépense ;

Vu l'avis favorable émis le 13 mars 1998 par le Conseil du 1^er arrondissement ;

Ouï l'avis de sa Commission des Sports ;

Une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 600.000 F est allouée à Lyon Cro Basket.

Le montant de la subvention sera imputé sur les crédits inscrits au budget de l'exercice en cours, article 6745, fonction 251 (code activité SPHN, Sport de Haut Niveau par équipe).

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,