EXTRAITS DES DEBATS DE LA SEANCE DU 21/09/1998
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98-2949 - Plan d'Occupation des Sols secteur Centre - Territoire de la Ville de Lyon - Projet d'Intérêt Général du Centre Léon Bérard à Lyon 8e - Révision partielle, par l'Etat, du POS (Division de l'Aménagement Urbain - Service de la Coordination Urbaine) (BMO du 06/09/1998, p. 1273)
M. MURADIAN Vahé, rapporteur : C'est une modification mineur du Plan d'Occupation des Sols pour l'extension de Centre Léon Bérard. Avis favorable de la Commission.
M. LE MAIRE : Je mets aux voix les conclusions de mon rapport. Il n'y a pas d'opposition ? Elles sont adoptées.