EXTRAITS DES DEBATS DE LA SEANCE DU 21/09/1998
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98-2976 - Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Groupe Scolaire Alix, 38 rue Smith 69002 Lyon - Installation de deux ascenseurs pour personnes handicapés - Dossier n° 02 009 0525 (Direction Administrative des Travaux et Marchés) (BMO du 06/09/1998, p. 1284)
Rapporteur : M. BIDEAU Alain
(Adopté.)