EXTRAITS DES DEBATS DE LA SEANCE DU 21/09/1998
(Retour au sommaire de la séance du 21/09/1998) (Voir délibération)
98-2977 - Direction Générale des Services Techniques - Direction Grands Travaux - Transfert des Archives municipales rues Dugas Montbel/Gilibert 69002 Lyon - Dossier n° 02 209 0002 (Direction Administrative des Travaux et Marchés) (BMO du 06/09/1998, p. 1284)
Rapporteur : M. BIDEAU Alain
(Adopté.)