EXTRAITS DES DEBATS DE LA SEANCE DU 21/09/1998
(Retour au sommaire de la séance du 21/09/1998) (Voir délibération)
98-3000 - Lyon 1er - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) 'Bourg Saint Vincent' - Avis sur l'achèvement et l'incorporation du Plan d'Aménagement de Zone au Plan d'Occupation des Sols (Division de l'Aménagement Urbain - Service de la Coordination Urbaine) (BMO du 13/09/1998, p. 1325)
Rapporteur : M. MURADIAN Vahé
(Adopté.)
(Abstention du Groupe Lyon Fait Front - Front National.)