MP/SS |
SEANCE DU 22 MARS 1999 |
voir extrait du débat
99/3577 |
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LYON-METRO" - PALAIS DU COMMERCE, PLACE DE LA BOURSE LYON 2E. (DIRECTION POLICE ET DEPLACEMENTS URBAINS - DIRECTION.) |
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 25 février 1999 par lequel M. le Maire :
A/- Expose ce qui suit :
"L'Association "Lyon-Métro" a pour objet la promotion des transports publics sur l'agglomération lyonnaise.
Elle tend à favoriser le développement d'un réseau en site propre et par ailleurs, défend et représente les usagers des transports publics devant un certain nombre d'instances. L'action de cette Association s'inscrit pleinement dans la politique des déplacements urbains ouverte et partenariale que nous avons mise en place."
B/- Propose, pour permettre à cette Association de poursuivre ses activités, de lui attribuer une subvention de 10 000 F et de fixer l'imputation de la dépense ;
Ouï l'avis de sa Commission Sécurité - Déplacements Urbains ;
DELIBERE
Une subvention de 10 000 F est allouée à l'Association "Lyon-Métro", Palais du Commerce, place de la Bourse Lyon 2e.
Le montant de la subvention n° 990838, financée sur l'enveloppe n° 990181 (article 6574, fonction 820) sera imputé sur l'article 6574, fonction 820 (activité DUB1, ND/ Déplacements Urbains).
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,