SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 22/03/1999

 

INTRODUCTION DE LA SEANCE

I - COMMISSION GENERALE (voir détail Commission Générale)

Cité Internationale à Lyon 6e - Approbation du protocole entre la Ville de Lyon et la SPAICIL

Direction Générale des Services Techniques - Direction Grands Travaux - Réalisation de la partie Nord de la Cité Internationale - Dossier n° 06.087.0541

ZAC de la Cité Internationale à Lyon 6e - Avis sur le protocole d'accord préparatoire à la résiliation de la convention d'aménagement de la ZAC avec la SPAICIL

II. - SEANCE PUBLIQUE

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Appel nominal

- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 février 1999

- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 4 juillet 1995

- Communication de M. le Maire sur la présence des élus aux Commissions administratives paritaires, aux Conseils de discipline et aux Commissions du Conseil municipal

- Election d'un délégué à la Communauté urbaine de Lyon en remplacement de Mme Comparini, démissionnaire

- Remplacement de Mme Comparini au CCAS

- Remplacements dans divers Conseils d'Administration : à l'Association ALLIES, à l'Hôtel Social

Questions écrites du 1er arrondissement relatives :

a)- à l'avenir de l'Eglise Saint-Bernard

b)- à la réhabilitation de la résidence Perfetti

c)- au transfert du Centre Social Grand'Côte

d)- à l'insuffisance des espaces sportifs

e)- au besoin d'un schéma Directeur de l'éclairage public

f)- à la réhabilitation des espaces publics inscrits au Plan de Mandat

g)- à la localisation d'un poste de Police municipale

99-3609 (Voir débat) (Voir délibération) Cité Internationale à Lyon 6e - Approbation du protocole entre la Ville de Lyon et la SPAICIL

99-3610 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Grands Travaux - Réalisation de la partie Nord de la Cité Internationale - Dossier n° 06.087.0541

99-3611 (Voir débat) (Voir délibération) ZAC de la Cité Internationale à Lyon 6e - Avis sur le protocole d'accord préparatoire à la résiliation de la convention d'aménagement de la ZAC avec la SPAICIL

COMMISSION FINANCES - PROGRAMMATION

99-3672 (Voir débat) (Voir délibération) Fiscalité directe locale - Vote des taux 1999

99-3673 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 1 - Exercice 1999

Rapporteur : M. DUBERNARD Jean-Michel

99-3612 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Conciliateurs de la Cour d'Appel de Lyon

99-3613 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Amicale Nationale des Déportés et Familles de Disparus de Mauthausen et ses Commandos

99-3614 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Association Alatfa pour un emprunt PLA-TS de 292 000 F - Opération : 48 rue des Chevaucheurs Lyon 5e

99-3615 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SCI l'Athénée pour un emprunt de 15 MF - Opération : 43, rue du Père Chevrier à Lyon 7e

99-3616 (Voir débat) (Voir délibération) Complément à la délibération du 6 juillet 1998 n° 98-2750 - Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA Habitat et Humanisme Insertion pour un emprunt PLA-TS de 150.000 F - Opération : 18 rue Royale à Lyon 1er

Rapporteur : M. MARECHAL André

COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI - DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION

99-3573 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 7.500 F à l'Association France Amérique Rhône-Alpes dans le cadre des opérations qu'elle organise afin de promouvoir les Amériques auprès du public Rhône-alpin

99-3575 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 10.000 F à l'Association Rhône-Alpes des Amis de Saint Jacques, afin de participer à la réalisation d'une plaquette présentant les Chemins de Compostelle en Rhône Alpes

99-3576 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5.000 F à l'Association Rhône Accueil, dans le cadre du nouvel agencement de leur vitrine permettant une meilleure promotion de la Ville de Lyon auprès des nouveaux arrivants

Rapporteur : Mme DECIEUX Pascale

99-3635 (Voir débat) (Voir délibération) Village d'Entreprises Mermoz-Michelet (Lyon 8e) - Extension : Convention de concession à la SERL - Approbation de la phase pré-opérationnelle

99-3574 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association Ville et Métiers d'Art

Rapporteur : M. FORIEN Michel

COMMISSION SECURITE - DEPLACEMENTS URBAINS

99-3577 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'Lyon Métro' Palais du Commerce, place de la Bourse 69002 Lyon

Rapporteur : M. MERMET Jean-François

99-3670 (Voir débat) (Voir délibération) Stationnement résidentiel sur voirie - Attribution d'une deuxième vignette

Rapporteur : M. PHILIP Christian

99-3626 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation d'ouverture de l'animalerie du CERMEP (Centre d'Exploration et de Recherche Médicale par Emission de Positons) 59, boulevard Pinel à Lyon 3e

Rapporteur : M. HUGUET Patrick

COMMISSION AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION

99-3578 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subvention à l'Orchestre Symphonique Lyon-Villeurbanne, membre des Sociétés Musicales - FAC

99-3620 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations du 4e arrondissement, membres de l'Union des Sociétés Musicales - FAC

99-3644 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations du 3e arrondissement, membres de l'Union des Sociétés Musicales - FAC

Rapporteur : Mme DE COSTER Mireille

99-3579 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats d'échanges marchandises - Théâtre des Célestins - Le mois italien

99-3581 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et signature de la convention établie entre la Ville de Lyon et l'Association Syndicale Libre de la Cité Internationale de Lyon

99-3582 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats d'échanges marchandises - Théâtre des Célestins - 'Pinocchio'

99-3598 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Véronique Ros de la Grange (LECA)

99-3646 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition des locaux du Centre Berthelot

Rapporteur : M. TROUXE Aimé-Denis

99-3580 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Absalon/Concert de l'Hostel Dieu pour l'opération 'Découverte de l'Opéra Baroque' - FAC

Rapporteur : M. DESCHAMPS Yvon

99-3583 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Académie Baroque de Lyon - FAC

Rapporteur : M. MARECHAL André

99-3606 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations du 6e arrondissement, membres de l'Union des Sociétés Musicales - FAC

99-3643 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations du 5e arrondissement, membres de l'Union des Sociétés Musicales - FAC

99-3645 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations du 8e arrondissement, membres de l'Union des Sociétés Musicales - FAC

99-3647 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Ensemble Musical du 7e - Membre de l'Union des Sociétés Musicales - FAC

99-3648 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations du 9e arrondissement, membres de l'Union des Sociétés Musicales - FAC

Rapporteur : Mme FINAS Marie-Hélène

COMMISSION DES SPORTS

99-3584 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association ASUL Lyon Vaulx en Velin sise 3, chemin de la Godille à Vaulx en Velin

99-3607 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération Sportive et Culturelle de France - Union Départementale du Rhône sise 65 rue Bellecombe à Lyon 6e

99-3622 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Cadence, sise 32 rue des Tables Claudiennes à Lyon 1er

99-3650 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Ligue du Lyonnais de Tir à l'Arc sise 145 avenue Jean-Jaurès à Lyon 7e

99-3651 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Sportive de l'Automobile Club de Lyon et signature d'une convention, 40 cours de Verdun à Lyon 2e

99-3652 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention aux associations Ameuso Matelots sise 25, rue Général Brosset à Saint-Genis Laval et Eol Lyon III sise 4, cours Albert Thomas à Lyon 8e

99-3654 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition du LOU de nouveaux équipements dans le cadre de l'aménagement du Parc de Gerland et versement d'une subvention exceptionnelle

99-3655 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert des spectacles de la Halle Tony Garnier au Palais des Sports - Tarification

99-3656 (Voir débat) (Voir délibération) Animation du site sportif Charlemagne - Convention entre la Ville et la MJC Perrache Presqu'île à Lyon 2e

99-3674 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de convention avec l'Association Convention Gymnique de Lyon (Lyon 8e)

99-3675 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de convention avec l'Association Lyon Gymnaste (Lyon 6e)

99-3676 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de convention avec l'Amicale Laïque Gerland Mouche (Lyon 7e), section basket

99-3677 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lyon Gerland Mouche (Basket Féminin)

99-3599 (Voir débat) (Voir délibération) Opération 'l'Esprit Lyon' Challenge des Clubs Sportifs

99-3621 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de fonctionnement à l'Association Lyon Cro Basket sise 2 rue Marie-Anne Leroudier à Lyon 1er

99-3649 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de convention avec le Football Club de Lyon section basket - Lyon 8e

99-3653 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et le Ring Olympique Lyonnais pour la mise à disposition de locaux municipaux 108 rue Pierre Audry à Lyon 9e

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

COMMISSION ADMINISTRATION GENERALE - DOMAINE - MARCHES - TRAVAUX

99-3585 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Réalisation d'une signalétique patrimoniale - Passation d'un marché négocié avec la Société 'Signature'

99-3665 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Travaux de mise en sécurité du bâtiment situé 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3e - Dossier n° 03.004.0523

Rapporteur : Mme DECIEUX Pascale

99-3586 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Cahiers de préconisations

99-3608 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Centre sportif Tronchet 125 rue Tronchet à Lyon 6e - Travaux pour économies d'eau et d'énergie - Dossier n° 06.026.0525

99-3610 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Grands Travaux - Réalisation de la partie Nord de la Cité Internationale - Dossier n° 06.087.0541

99-3623 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Travaux de rénovation de la montée du Perron 27 rue Burdeau Lyon 1er - Dossier n° 01.080.0006

99-3624 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Création d'une halte-garderie 2 place Chardonnet à Lyon 1er - Avenant au marché du lot n° 1 'maçonnerie' - Dossier n° 01.223.0001

99-3657 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention avec l'Association des Commerçants de la rue Mercière entre la rue Dubois et la place d'Albon Lyon 2e - Dossier n° 52.134.0001

99-3660 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Aménagement de la Maison des Festivals aujourd'hui dénommée 'Le Rectangle' place Bellecour à Lyon 2e - Avenants sur marchés de travaux - Dossier n° 02.014.0006

99-3662 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Auditorium Maurice Ravel 149 rue Garibaldi à Lyon 3e - Travaux d'étanchéité de la couverture - Dossier n° 03.048.0571

99-3663 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Centre Berthelot - Réaffectation du bâtiment n° 1, 14 avenue Berthelot à Lyon 7e - Avenant au marché du lot n° 3 - Dossier n° 07.075.0533

99-3667 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Relocalisation de la crèche Saint Georges à la Mairie du 5e arrondissement, place du Petit Collège 69005 Lyon - Dossier n° 05.067.0540

99-3669 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Palais de Bondy Lyon 5e - Travaux de sécurité 2e tranche - Mise en conformité des installations électriques et du réseau d'incendie armé - Dossier n° 05.021.0535

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

99-3588 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 12 au bail du 6 décembre 1971 - Tennis Club de Lyon - 3 boulevard du 11 novembre 1918 à Villeurbanne

99-3617 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. Corlin et Mlle Jambaud, d'un appartement dépendant de l'immeuble 19 rue d'Austerlitz - Ensemble Immobilier : n° 04116

99-3618 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Acquisition par la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain située 35 quai Joseph Gillet - Ensemble immobilier : n° 04200

99-3627 (Voir débat) (Voir délibération) Echange entre la Communauté urbaine et la Ville de Lyon de divers biens immobiliers situés à Lyon 3e, 7e et 8e arrondissements - Numéros ensembles immobiliers : rue Stéphane Coignet (AZ n° 3 - EI 8012), 73 rue Marius Berliet (EI 8197), 1 rue Julien (EI 3363), 1 rue Jacques Monod (EI 7244), rue Stéphane Coignet (AZ n°s 1 et 2 - EI 8043) - rue de la Villette-angle rue Paul Bert (EI 3132 - 3113)

99-3628 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Vente à M. Bernard Palayer agissant pour le compte de la SCI Childebert du lot 3 dans un immeuble en copropriété situé 13 rue Grolée (plan de cession du patrimoine privé) - Ensemble Immobilier n° 02028

99-3629 (Voir débat) (Voir délibération) Echange entre la Ville de Lyon et la Communauté urbaine de Lyon, de divers biens immobiliers situés avenue Tony Garnier à Lyon 7e et d'un terrain 110 rue Pierre Audry à Lyon 9e (EI n°s 07026-07065-07141-07253-09304)

99-3630 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Vente à M. Jean-Claude Martinon et Mme Jacqueline Andrée Nigaud, son épouse, des lots 31-40-77-79 dans un immeuble en copropriété situé 13 rue Grolée (Plan de cession du patrimoine privé) - Ensemble immobilier n° 02028

99-3631 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Cession par la Ville de Lyon au SYTRAL du tréfonds d'un immeuble communal situé rue Andréï Sakharov à Lyon 9e - Déclassement du volume n° 1 de cet immeuble - Ensemble Immobilier n° 09019

99-3632 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'Association dite 'Oeuvres laïques de perfectionnement professionnel du Rhône' (Institut Maria Dubost), d'un tènement situé 13 rue Challemel Lacour - Ensemble immobilier n° 07004

99-3633 (Voir débat) (Voir délibération) ZAC Ambroise Paré - Lyon 8e - Institution d'une servitude de passage d'un réseau d'éclairage public au profit de la Ville de Lyon - Ensemble Immobilier : 08270

Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc

99-3602 (Voir débat) (Voir délibération) Formation des personnels - Appel d'offres pour la passation de marchés à bons de commande en matière de formation bureautique destinée aux agents municipaux

Rapporteur : M. DUSSAUCHOY Alain

99-3604 (Voir débat) (Voir délibération) Abattages de platanes atteints par le chancre coloré dans le Parc de la Tête d'Or Lyon 6e - Dossier 06.016.0901

99-3609 (Voir débat) (Voir délibération) Cité Internationale à Lyon 6e - Approbation du protocole entre la Ville de Lyon et la SPAICIL

Rapporteur : Mme NACHURY Dominique

99-3659 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Création d'une école primaire à l'angle des rues Docteur Rebatel et de l'Harmonie à Lyon 3e - Construction d'un gymnase - Réévaluation de la dépense et choix de la maîtrised'oeuvre - Dossier n° 03.010.0510

Rapporteur : Mme BALAY Florence

99-3678 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution du Prix Lyon-Marseille 1998

Rapporteur : Mme FINAS Marie-Hélène

99-3600 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à l'acquisition de la presse nationale et locale

99-3605 (Voir débat) (Voir délibération) Festival Lyon Lumières

99-3664 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Réévaluation de la dépense - Tour Panoramique de la Duchère avenue du Plateau à Lyon 9e - Dossier n° 09.296.0001

99-3666 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Mairie du 7e arrondissement place Jean Macé à Lyon 7e - Réaménagement et extension des locaux du poste de la Police Nationale - Ensemble Immobilier n° 07.014

99-3668 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - ZAC Ambroise Courtois - Aménagement d'une crèche et halte-garderie 146 avenue des Frères Lumière à Lyon 8e - Avenant au marché de travaux du lot 8 - Dossier n° 08.257.0002

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

99-3601 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du programme général et du budget de la célébration de l'An 2000 à Lyon

Rapporteur : M. PHILIP Christian

99-3603 (Voir débat) (Voir délibération) Acquisition et rénovation de sanitaires publics sur le territoire de la Ville de Lyon - Dossier 60.024.0025

Rapporteur : M. CHANDELON Roland

COMMISSION URBANISME - CADRE DE VIE - ESPACES VERTS ET PUBLICS

99-3587 (Voir débat) (Voir délibération) Délibération complémentaire - Redevances d'occupations privatives du Domaine Public pour l'année 1999

Rapporteur : M. MOYAT Alain

99-3658 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagements d'espaces de proximité Quartier Langlet/Santy Lyon 8e - Versement d'une subvention de 100.000 F (Sub n° 990823) à l'Association Syndicale Particulière des Propriétaires des masses H I J de l'opération Coignet - Signature d'une convention

Rapporteur : Mme NACHURY Dominique

99-3619 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) des Pentes de la Croix Rousse - Avis sur le projet

Rapporteur : M. BUNA Gilles

99-3634 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - ZAC du Dauphiné, avis avant arrêt du PAZ modificatif avant enquête publique

Rapporteur : M. MURADIAN Vahé

COMMISSION DU PERSONNEL

99-3589 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Musée Gadagne - Modification de l'emploi de Chargé de Communication

99-3591 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Rémunération du Chef de l'Orchestre National de Lyon

99-3592 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Finances - Recrutement du Responsable des Affaires Financières

99-3593 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Orchestre National de Lyon - Modification de l'emploi de Délégué à la Programmation Artistique

99-3594 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Opéra National de Lyon - Modification du tableau des effectifs

99-3595 (Voir débat) (Voir délibération) Direction de l'Action Sociale - Service Personnes Agées - Modification du tableau des effectifs

99-3596 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

99-3597 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'emplois occasionnels

99-3625 (Voir débat) (Voir délibération) Cabinet des Adjoints - Modification d'un emploi de Chargé de Mission

99-3590 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'emplois saisonniers

Rapporteur : Mme BERTRIX Bernadette

COMMISSION AFFAIRES SOCIALES - SOLIDARITE - INSERTION - LOGEMENT SOCIAL - SANTE - ENFANCE

99-3636 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement au Centre Social de Champvert pour le renouvellement du matériel de la halte-garderie située 70 rue de Champvert à Lyon 5e

Rapporteur : Mme PESSON Alexandrine

99-3637 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer une convention avec une association de petite enfance

Rapporteur : Mme PUVIS DE CHAVANNES Anne

99-3638 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention relative à la création d'un point d'accès au droit à la Maison de Justice et du Droit de Lyon Sud

Rapporteur : M. GIGNOUX Bruno

99-3640 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions dans le cadre du FIL (9e arrondissement)

Rapporteur : Mme COMPARINI Anne-Marie

99-3641 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 39.400 F à l'Association SOS Familles Emmaüs Lyon (siège : 4, avenue Jean Sarrazin 69008 Lyon)

99-3671 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 50.000 F à l'Association Astrée

Rapporteur : M. BOURGOGNE André

99-3642 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association 'Centre du Rhône d'Information et d'Action Sociale en faveur des retraités et des personnes âgées' (CRIAS) 142 avenue Maréchal de Saxe à Lyon 3e

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

99-3639 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention complémentaire à l'Association 'Ecoles et Quartier' à Lyon 9e

Rapporteur : Mme COMPARINI Anne-Marie

99-3661 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 1999 des actions d'insertion en faveur des bénéficiaires du Revenu Minimum d'Insertion

Rapporteur : M. BOURGOGNE André

QUESTIONS DIVERSES :

- du Groupe GAEC concernant la mise en place de Plans de Déplacement d'Entreprises et de pistes cyclables