Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 26 février 1999 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"L'ASUL Lyon Vaulx-en-Velin est actuellement le club phare dans le département du Rhône en ce qui concerne le hand-ball féminin. L'équipe 1 senior de ce club (fort de 125 licenciés) évolue en effet en Division 1 féminine (1er niveau de division) depuis 40 ans et pour la huitième fois en Coupe d'Europe.

Le palmarès sportif de l'ASUL Lyon Vaulx-en-Velin pour la saison sportive 1997/1998 est éloquent :

- l'équipe fanion a été qualifiée pour la Coupe d'Europe et a rencontré l'Allemagne en 1/8 de finales. Cette équipe a été également quart de finaliste de la Coupe de France,

- l'équipe réserve senior a accédé à la nationale 1 fédérale féminine (équivalente d'une troisième division) et a terminé à la quatrième place,

- l'équipe cadette, pour la deuxième année consécutive, a conquis le titre de Championne de France.

Il faut noter également que ce club compte dans ses rangs 9 sportives de haut niveau, membres de l'équipe de France de hand-ball, représentant de ce fait notre pays dans les grandes compétitions internationales.

Les équipes minimes, benjamines et poussines ont réalisé elles-aussi d'excellents résultats.

L'intérêt de l'ASUL pour les jeunes est évident, le club ayant mis en place une école mixte de hand-ball permettant de détecter les meilleurs espoirs et intervenant dans les écoles primaires.

Le budget prévisionnel pour la saison 1998/1999 s'élève à environ 1,2 MF, dont notamment 100 000 F pour le Conseil général, 520 000 F pour la Ville de Vaulx-en-Velin (dont 70 000 F pour les jeunes). Un sponsor appartenant à la grande distribution s'est engagé à hauteur de 70 000 F.

La Ville de Lyon a soutenu ce club en 1998 par le versement d'une subvention de 230 000 F au titre du haut niveau."

B/- Propose, l'ASUL Lyon Vaulx-en-Velin étant un club porteur de l'image de l'agglomération et ayant des résultats internationaux significatifs, d'assurer le soutien de la Ville de Lyon à ce club en passant une convention de partenariat pour les saisons sportives 1998/1999 et 1999/ 2000, sur la base d'une aide financière annuelle de 230 000 F et de fixer l'imputation de la dépense ;

Vu ladit convention de partenariat ;

Ouï l'avis de sa Commission des Sports ;

Est approuvée la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association ASUL Lyon Vaulx en Velin pour les saisons sportives 1998/1999 et 1999/2000 sur la base d'une aide financière annuelle de 230 000 F.

M. le Maire est autorisé à signer ledit document.

Le montant de la subvention n° 990559 prélevé sur l'enveloppe 9900294 (sports de haut niveau par équipes) sera imputé sur les crédits inscrits au BP 1999, article 6574, fonction 40, service 39000 (code activité SPHN).

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,