Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 9 mars 1999 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"Depuis le 4^e trimestre 1998, je vous ai soumis plusieurs conventions, pour une période de deux ou trois ans, avec un certain nombre de clubs sportifs, dans des disciplines diverses.

D'autres sports sont également bien représentés sur Lyon. Il s'agit du basket avec : Football Club de Lyon (basket féminin ) Lyon 8^e.

En ce qui concerne le basket féminin. le Football Club de Lyon, avec ses 120 licenciées, est actuellement le club " phare " de Lyon.

L'équipe fanion de ce club évolue, en ce qui concerne la saison 1998/1999, en Nationale 1B et la 2^e équipe en Nationale 3.

Notre Municipalité a soutenu ce club en 1998 à deux niveaux : tout d'abord en lui attribuant une subvention de fonctionnement de 200 000 F et également en mettant gratuitement à sa disposition le gymnase Grignard pour les entraînements et les matches."

B/- Propose d'approuver la convention avec le FCL pour les saisons 1998/1999-1999/2000, sur la base d'une subvention de 285.000 F par saison et de délibérer en conséquence ;

Vu ladite convention ;

Vu l'avis favorable émis le 4 mars 1999 par le Conseil du 8^e arrondissement ;

Ouï l'avis de sa Commission des Sports ;

Est approuvée la convention susvisée avec le FCL (section basket) Lyon 8^e pour les saisons 1998/1999-1999/2000, sur la base d'une subvention de 285.000 F par saison.

M. le Maire est autorisé à signer ledit document.

Le montant de cette subvention prélevée sur l'enveloppe 990294 (Sport de Haut Niveau) sera imputé sur les crédits inscrits au budget de l'exercice 1999 à l'article 6574, fonction 40, service 39000 (code activité SPHN).

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,