Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 9 mars 1999 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"Les 19, 20 et 21 mars 1999 a eu lieu le 51ème Rallye international de Lyon-Charbonnières, organisé par l'Association sportive de l'Automobile Club du Rhône.

Désormais bien ancrée dans le Championnat de France de 1^ère  Division, cette course spectaculaire et de très haut niveau, a déplacé cette année encore une foule de passionnés de voitures d'exception. Grand rendez-vous du sport automobile, ce rallye offre à tous les pilotes régionaux ou nationaux, amateurs ou professionnels, l'un des plus beaux et plus sélectifs parcours de tous les championnats.

Le parcours total d'environ 700 km comprenait deux étapes :

- 1ère étape : Lyon - Lyon (129,84 km) comprenant 4 épreuves spéciales :

- Lyon - Gerland,

- Chaussan - Rontalon,

- Yzeron - Montromand,

- Brullioles - Montrottier - Bessenay

- 2ème étape : Lyon-Charbonnières (576,99 km) comprenant 11 épreuves spéciales :

- Marchampt - Claveisolles-St Cyr le Chatoux,

- Les Sauvages - Valsonne-Ronno,

- Montagny - Bourg de Thizy,

- Thizy - Madore les Noirs,

- Beaujeu - Chiroubles,

- Marchampt - Claveisolles -St Cyr le Chatoux,

- Les Sauvages - Valsonne-Ronno,

- Thizy - Mardore les Noirs,

- Beaujeu - Chiroubles,

- Limonest -Mont Verdun.

Cette compétition automobile, qui compte pour les Championnats de France et de Suisse des Rallyes, est un succès médiatique (présence sur place de France 2 et FR 3, ainsi que de journalistes nationaux et internationaux) populaire (plus de 200 000 spectateurs, dont 20 000 sur le site de Gerland) et sportif (environ 200 engagés).

En 1998, ce Rallye a été classé parmi les 5 meilleurs rallyes français toutes catégories confondues.

La Ville de Lyon apporte son aide chaque année à l'association à deux niveaux : financière par l'attribution d'une subvention de fonctionnement et logistique (mise à disposition gratuite de locaux et de matériels).

Je vous propose qu'une convention formalise ces aides pour les rallyes Lyon-Charbonnières 1999, 2000 et 2001 sur la base suivante :

- La Ville de Lyon versera une subvention de 120 000 F à l'Association sportive de l'Automobile Club du Rhône, pour les rallyes 1999, 2000 et 2001

- La Ville de Lyon mettra à disposition gratuitement à cette association les locaux suivants :

. le petit Palais des Sports de Gerland,

. une partie des locaux du Grand Palais des Sports,

. les parvis des Petit et Grand Palais des Sports,

. les parkings de l'allée Pierre de Coubertin,

. Tola Vologe II bis.

Divers matériels seront également prêtés par la Ville.

Pour le Rallye Lyon-Charbonnières, le coût de ces aides indirectes a été évalué à environ 40 000 F."

B/- Propose d'approuver les termes de la convention soumise et de délibérer en conséquence ;

Vu ladite convention ;

Vu l'avis favorable émis le 4 mars 1999 par le Conseil du 2^e arrondissement ;

Ouï l'avis de sa Commission des Sports ;

Est approuvée la convention susvisée établie avec l'Association sportive de l'Automobile Club de Lyon.

M. le Maire est autorisé à signer ledit document.

Le montant de la subvention n° 990513 prélevé sur l'enveloppe n° 990291 (manifestations sportives exceptionnelles) sera imputé sur les crédits inscrits au BP 1999, à l'article 6574, fonction 40, service 39000 (activité SPAM).

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,