Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 9 mars 1999 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"L'équipe de basket féminin de l'Association Lyon Gerland Mouche évolue actuellement en Nationale 2 Féminin et se classe à ce jour au 6^e rang sur 12 poule D.

Ce club s'entraîne dans le gymnase de la Cité Scolaire Internationale mis à sa disposition 8 heures par semaine pour les entraînements, ainsi que certains week-ends pour les matches."

B/- Propose d'attribuer une subvention de 100.000 F pour la saison 1998/1999 à l'Association Lyon Gerland Mouche (basket féminin) et de fixer l'imputation de la dépense ;

Vu l'avis favorable émis le 3 février 1999 par le Conseil du 7^e arrondissement ;

Ouï l'avis de sa Commission des Sports ;

Une subvention de 100.000 F est allouée pour la saison 1998/1999 à l'Association Lyon Gerland Mouche (basket féminin).

Le montant de cette subvention prélevé sur l'enveloppe n° 990294 (Sport de Haut Niveau) sera imputé sur les crédits inscrits au budget de l'exercice 1999 à l'article 6574, fonction 40, service 39000 (code activité SPHN).

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,