Le Conseil Municipal,

Vu sa délibération du 20 septembre 1999 autorisant la Bibliothèque à louer des ouvrages, documents ou œuvres d'art qu'elle possède ou qui lui sont confiés, pour des expositions, en fixant de gré à gré avec les différents emprunteurs, le tarif de location des œuvres ;

Vu le rapport en date du 27 octobre 1999 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"Or, dans le cadre de la mise en valeur de son patrimoine exceptionnellement riche, la Bibliothèque Municipale est amenée aussi à prêter gratuitement certaines de ses œuvres à des établissements ou organismes à vocation pédagogique ou culturelle (autres bibliothèques, musées, en France ou à l'étranger, bibliothèques universitaires, etc). Toutes les garanties relatives au transport, aux conditions d'exposition et d'assurances clou à clou des œuvres sont dûment stipulées dans le contrat de prêt.

Cette pratique, largement partagée par les bibliothèques et les musées du monde entier, est d'autant plus nécessaire qu'elle justifie, en retour, le prêt gratuit à la Bibliothèque Municipale de Lyon, d'œuvres appartenant à d'autres établissements."

B/- Propose, afin de favoriser la connaissance d'un patrimoine qui participe largement au rayonnement de la Ville de Lyon, d'autoriser la Bibliothèque Municipale de Lyon à prêter également à titre gratuit, certaines de ses œuvres, aux fins d'exposition, aux établissements, associations et organismes publics ou privés à but essentiellement non lucratif ;

Ouï l'avis de sa Commission Affaires Culturelles et Animation ;

La Bibliothèque Municipale de Lyon est autorisée à prêter à titre gratuit, certaines de ses œuvres, aux fins d'exposition, aux établissements, associations et organismes publics ou privés à but essentiellement non lucratif.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,