99-4576 (Voir débat) (Voir délibération) Débat d'Orientations Budgétaires pour le Budget Primitif 2000

99-4571 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 6 - Exercice 1999

99-4527 (Voir débat) (Voir délibération) Rapport annuel d'activité et situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Lyon au 30 juin 1999 - Loi 92 578 du 15 juin 1999 - article 2

99-4536 (Voir débat) (Voir délibération) Société d'Economie Mixte ICARE - Souscription à l'augmentation du capital

99-4469 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Acteurs de Solidarité

99-4519 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du 10e anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant

99-4520 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association CRARDDA

99-4524 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement de trois prêts Caisse des Dépôts et Consignations à la SAHLMAS garantis par la Ville de Lyon à 100 %

99-4525 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Lyonnaise Pour l'Habitat pour un emprunt PAM de 3.500.000 F - Opération : restructuration de 25 logements situés résidence 51, rue du Bourbonnais à Lyon 9e

99-4526 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour un emprunt de 27 MF - Opération : travaux d'amélioration en secteurs diffus

99-4528 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la S.A. H.L.M. LOGIREL pour trois emprunts : un emprunt PLA de 1.242.969 F, un emprunt PLA-LM de 309.429 F et un emprunt PLA-I de 375.395 F - Opération : 90, rue Crillon à Lyon 6e

99-4530 (Voir débat) (Voir délibération) Admission en non valeur des produits irrécouvrables des exercices 1980 à 1998

99-4531 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par l'OGEC La Rédemption pour deux emprunts de 1.000.000 de francs et de 2.800.000 F - Opération : extension et réhabilitation de locaux scolaires

99-4573 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion à la société française d'évaluation

99-4518 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Action Nord Sud

99-4521 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Agir Ensemble pour les Droits de l'Homme

99-4529 (Voir débat) (Voir délibération) A Communication des rapports de gestion pour l'année 1998 des SEM dans lesquelles la Ville de Lyon est actionnaire (ICARE - TV Lyon Câble - Cité internationale)

99-4529 (Voir débat) (Voir délibération) B Communication des rapports de gestion pour l'année 1998 des SEM dans lesquelles la Ville de Lyon est actionnaire (ICARE - TV Lyon Câble - Cité internationale)

99-4529 (Voir débat) (Voir délibération) C Communication des rapports de gestion pour l'année 1998 des SEM dans lesquelles la Ville de Lyon est actionnaire (ICARE - TV Lyon Câble - Cité internationale)

99-4555 (Voir débat) (Voir délibération) Installation Classée - Demande présentée par la Ville de Lyon en vue d'être autorisée à exploiter des installations de réfrigération au sein de la Halle Tony Garnier 20, place Antonin Perrin à Lyon 7e

99-4470 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention Ville de Lyon/Sytral - Mise en place de navettes locales - Participation financière de la Ville de Lyon

99-4471 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'Association Avenir Santé

99-4472 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 22.000 F à l'Association Martinière International

99-4474 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5.000 F à l'Association intitulée MMESI (Mouvement Multiculturel Economique et Social Ivoirien) afin de la soutenir dans le développement des relations culturelles et économiques franco-ivoiriennes

99-4475 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 3.500 F à la Maison de l'Europe dans le cadre de son adhésion à la Fédération Internationale des Maisons de l'Europe

99-4477 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 5.000 F à l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (Laboratoire de l'informatique du Parallélisme) afin de soutenir l'organisation de son colloque intitulé 'Automata 99'

99-4478 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 20.000 F au Centre Japonais de Lyon dans le cadre du quarantième anniversaire de jumelage entre Lyon et Yokohama

99-4522 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma Départemental de Développement Hôtelier de l'agglomération lyonnaise (DOSSIER REPORTE)

99-4479 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 10.000 F à l'Association de Jumelage Institution des Chartreux - Collège Saint Georges de Zalka

99-4535 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5.000 F à l'Association les Boutiques du Coeur de Montchat à Lyon 3e

99-4476 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 100.000 F à l'Office du Tourisme du Grand Lyon dans le cadre de l'opération Beaujolais Nouveau

99-4492 (Voir débat) (Voir délibération) Réalisation d'un centre d'activités place André Latarjet à Lyon 8e et réaménagement des espaces extérieurs

99-4558 (Voir débat) (Voir délibération) Compte rendu annuel aux collectivités pour 1998 - Concessions SERL - Village d 'Entreprises

99-4473 (Voir débat) (Voir délibération) Bibliothèque Municipale de Lyon : prêt ou location des oeuvres pour des expositions (additif à la délibération du 20 septembre 1999)

99-4548 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Théâtre des Clochards Célestes - secteur théâtre (LECA)

99-4508 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'Les petits Chanteurs de Lyon' - FAC

99-4501 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'Les Festivals Internationaux de Lyon et Rhône-Alpes' pour la préparation des manifestations 'l'Art sur la place' et le défilé de la Biennale de la Danse 2000

99-4507 (Voir débat) (Voir délibération) Rattrapage et régularisation de la subvention à l'Association Le Guignol de Lyon - secteur théâtre (LECA)

99-4575 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en place d'une tarification provisoire au site des Subsistances

99-4480 (Voir débat) (Voir délibération) Halle de Lyon - Concession d'emplacement lot 5052 - M. Jean-Claude Connac

99-4481 (Voir débat) (Voir délibération) Fontcouverte (Savoie) - Vente par la Ville de Lyon à M. Arthur Augert d'une parcelle de terrain située lieudit 'Comborsière' - (EI 99011)

99-4500 (Voir débat) (Voir délibération) Cession par la Caisse des Ecoles d'un tènement immobilier situé à Varces Allières et Risset (Isère)

99-4502 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Vente par la Ville de Lyon à M. Saurais, ou à la personne physique ou morale qu'il se substituerait et dont il resterait solidaire, des lots de copropriété n°s 3, 4 et 5 dans l'immeuble situé 5, rue des Farges (plan de cession du patrimoine privé) - Ensemble immobilier : 05.053

99-4503 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Vente par la Ville de Lyon à Mme Magny des lots de copropriété n°s 6, 7 et 8 dans l'immeuble situé 5, rue des Farges (plan de cession du patrimoine privé) - Ensemble immobilier : 05.053

99-4537 (Voir débat) (Voir délibération) Galerie des Terreaux - Affectation des locaux à l'Association des Festivals Internationaux de Lyon et Rhône-Alpes pour l'organisation des Biennales de la Danse et d'Art Contemporain

99-4539 (Voir débat) (Voir délibération) Libération de l'immeuble communal situé 21, rue Antoine Charial - Indemnisation de M. Renzi et de la SARL 'Société d'exploitation des Etablissements Renzi - Façonnage Papeterie Robert' - (EI 03.359)

99-4540 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Modificatif au règlement de copropriété de l'immeuble situé 53, montée de la Grande Côte

99-4541 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente au garage de la Soierie d'un immeuble situé 10, rue des Capucins - (Ensemble immobilier : n° 01.070)

99-4553 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Bourse du Travail 74, place Guichard 69003 Lyon - Rénovation de la Salle Albert Thomas - Réévaluation de l'enveloppe financière de l'opération - Dossier 03.020.0543

99-4556 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Création d'une servitude pour remontée d'alimentation en façade au profit du Sytral sur un immeuble municipal situé 17-19-23, avenue Berthelot (EI n° 07007)

99-4482 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à l'achat de fournitures de bureau nécessaires aux services municipaux de la Ville de Lyon

99-4483 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Rénovation des installations thermiques - Dossier 60.021.0561

99-4484 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Travaux d'enfouissement des lignes électriques ou téléphoniques aériennes

99-4485 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Vérification, maintenance et dépannage de groupes froid d'une puissance unitaire supérieure à 9 KW

99-4497 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Restructuration du groupe scolaire Combe Blanche, 2-4 rue Paul Cazeneuve 69008 Lyon - Choix du Maître d'Oeuvre - Dossier n° 08.003.0520

99-4499 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Maison des Jeunes et de la Culture de La Duchère rue des Erables Lyon 9e - Aménagement d'une salle de musculation - Dossier n° 09.049.0529

99-4513 (Voir débat) (Voir délibération) Partenariat Lyon-Montréal - Aménagement du belvédère Abbé Larue 69005 Lyon - (Dossier 05145 0008) - et de la place J. Ernest Laforce - Montréal/Canada (dossier 60023 0592) - Signature d'un Protocole avec la Ville de Montréal

99-4515 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en conformité du poste de transformation et d'alimentations électriques des trémies autoroutières du complexe de Perrache (Lyon 2e) - Dossier n° 62001 0588

99-4516 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Théâtre des Célestins 69002 Lyon - Travaux de mise en sécurité et aménagement d'un logement de gardien - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre et aux marchés de travaux des lots n° 2 - n° 6 - n° 8 - n° 9 - Dossier n° 02.013.0556

99-4517 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Immeuble 11 bis, rue d'Enghien 69002 Lyon - Création d'une salle de sports et d'une bibliothèque - Réévaluation de la dépense et avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Dossier n° 02.207.0001

99-4534 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Aménagement d'une crèche familiale 61, rue Chazière Lyon 4e - Dossier n° 04.183.0003

99-4568 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Reconstruction des bâtiments après sinistre - Bâtiments des Facultés Lyon II et Lyon III - 16-18, quai Claude Bernard 69007 Lyon - Choix du maître d'oeuvre - Dossier n° 07.040.0509

99-4569 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Relocalisation de l'Unité Mobile d'Intervention de la Police Municipale 22-24 rue Pierre Sémard Lyon 7e - Choix du maître d'oeuvre - Dossier n° 07.250.0003

99-4570 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Réhabilitation des locaux de relogement des sans domicile (SDF) 122, rue de Gerland Lyon 7e - Avenants des lots 2 et 3 - Dossier n° 07.015.0007

99-4551 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration de la fontaine Morand place Maréchal Lyautey 69006 Lyon - Dossier n° 57.027.0002

99-4552 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Transfert de la Direction de la Sécurité et de la Prévention 1, rue de la République 69001 Lyon - Dossier n° 01.247.0006

99-4554 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Transfert de la Direction des Etudes et Techniques Urbaines (DETU) 56-58 rue Montgolfier 69006 Lyon - Dossier n° 06.172.0001

99-4538 (Voir débat) (Voir délibération) Indemnisation de la Congrégation des Soeurs de la Charité pour la résiliation du bail emphytéotique consenti par cette dernière à la Ville sur un tènement immobilier situé à Saint Georges d'Aurac - EI : 99.053

99-4514 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de la place Bâtonnier Valensio 69005 Lyon - Dossier 55213 0002

99-4486 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Les Amis des Malades pour l'Enseignement

99-4509 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Soutien Personnalisé contre l'Echec Scolaire - Année Scolaire 1999-2000

99-4510 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'Aider à Apprendre' 14, quai Perrache 69002 Lyon

99-4572 (Voir débat) (Voir délibération) Convention Ville de Lyon EDF/CSI

99-4487 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'emplois occasionnels d'Attaché de Conservation du Patrimoine 2e classe au service Archéologique Municipal

99-4488 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

99-4489 (Voir débat) (Voir délibération) Travail à temps partiel - Création de deux nouvelles quotités : 60 % et 70 % du temps complet

99-4490 (Voir débat) (Voir délibération) Cartes de stationnement à tarif réduit des véhicules du Personnel municipal sur le parking des quais du Rhône-Rive Gauche - Modification des taux pour 2000

99-4574 (Voir débat) (Voir délibération) Personnel municipal - Déplacements d'un chargé de mission du Cabinet du Maire

Intervention de Mme Bertrix sur la journée du 24 novembre 1999 organisée par le Conseil municipal des Jeunes

99-4523 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement du contrat de prestations assurées par la Ville de Lyon au bénéfice de l'Association Comité des Oeuvres Sociales du Personnel de la Ville de Lyon

99-4491 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Ecole Edouard Herriot Lyon 8e pour le projet Evasion Verticale

99-4504 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1.500 F à l'Association Lyon Rencontres Handicap (siège : 7, rue Bâtonnier Jean Fauconnet 69005 Lyon)

99-4561 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2.000 F à la Nouvelle Association Française des Sclérosés en Plaques (N.A.F.S.E.P.), pour sa Délégation Départementale du Rhône (siège national : Aéropole 1-5, avenue Albert Durand - 31700 Blagnac)

99-4493 (Voir débat) (Voir délibération) Animation sportive dans le cadre du Développement Social Urbain (8e arrondissement)

99-4498 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'ASOFAC dans le cadre du FIL (Lyon 9e)

99-4542 (Voir débat) (Voir délibération) Projet d'Initiatives locales sur le 3e arrondissement - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2.000 F à l'Association Awal pour un projet intitulé 'formation contes'

99-4560 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.500 F à la SLEA pour l'organisation d'un camp jeunes à la Croix de Bauzon

99-4494 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 F à l'Association Relais SOS sise 98, rue Marius Berliet 69008 Lyon

99-4543 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Handicap Car - 142, bis avenue Maréchal de Saxe à Lyon 3e

99-4559 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre du renforcement du dispositif de 'Veille Sociale' durant la période hivernale 1999-2000, approbation de quatre conventions de mise à disposition d'un terrain et de locaux pour la mise en place de structures d'hébergement d'urgence

99-4495 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement à la Maison de l'Enfance du 8e arrondissement 3, rue du Premier Film 69008 Lyon pour l'aménagement d'un local mis à disposition d'associations

99-4496 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement au Centre social des Etats-Unis 73, rue J. Sarrazin à Lyon 8e pour l'aménagement de sa crèche halte-garderie

99-4506 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement et d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association 'Aux Cocons de l'Ouest' 30, avenue du Point du Jour 69005 Lyon

99-4545 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un relais assistantes maternelles dans le 6e arrondissement - Autorisation de signer une convention avec une association et attribution d'une subvention de fonctionnement

99-4546 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention d'investissement à l'Association Capucine 103, rue Masséna 69006 Lyon

99-4547 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'ARDAS pour la crèche halte-garderie 'Les Lucioles' 14, rue Guilloud 69003 Lyon

99-4505 (Voir débat) (Voir délibération) Contribution Lyonnaise aux Associations d'Aides-Ménagères - Attribution d'une subvention de fonctionnement à 'l'Association Rhodanienne pour le Développement de l'Action Sociale - ARDAS' 32, cours Bayard 69002 Lyon

99-4532 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association Centre Pierre Valdo, gestionnaire de la crèche familiale Melba, située 61, rue Chazière 69004 Lyon

99-4557 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux

99-4562 (Voir débat) (Voir délibération) Modifications concernant le Fonds d'Aide Individualisé en faveur des bénéficiaires du RMI (F.A.I.)

99-4563 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire 1999 des actions d'insertion en faveur des bénéficiaires du Revenu Minimum d'Insertion - Programmation complémentaire 1999 de l'enveloppe insertion

99-4544 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.000 F à l'Association Mouvement du Nid au titre des actions programmées dans le cadre du Conseil Lyonnais de Prévention de la Délinquance

99-4564 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification des haltes-garderies

99-4511 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'le Cyclotouriste', sise 19 rue du Boeuf à Lyon 5e, pour la Saintélyon

99-4512 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Comité Bouliste Départemental du Rhône, sis 86 quai Perrache à Lyon 2e, pour l'organisation du Championnat du Monde de tir 'Seniors'

99-4533 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à Lyon Cro Boules, sis impasse Gord, rue Denfert Rochereau à Lyon 4e, pour l'organisation du Championnat du Monde 'Jeunes' et 'Espoirs'

99-4549 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Judo Club du Rhône, sise 9 rue de l'Epée à Lyon 3e

99-4550 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité Départemental de Voile du Rhône, sis 33 bis cours Général Giraud à Lyon 1er

99-4565 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à certains clubs exerçant leur activité dans des quartiers en difficulté

99-4566 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition de locaux à l'Association 'Virage Nord' au Stade de Gerland

99-4567 (Voir débat) (Voir délibération) Convention tripartite de mise à disposition de locaux aux Associations 'Lugdunum's Lions' et 'Gerland's Boys' au Stade de Gerland