EXTRAITS DES DEBATS DE LA SEANCE DU 18/09/2000
(Retour au sommaire de la séance du 18/09/2000) (Voir délibération)2000-5524 - Mise à disposition gratuite de la Salle Rameau à l'Association Chanson Croix-Roussienne Accueil Croix-Roussien (Direction du Domaine - Service des Salles municipales) (BMO du 27/08/2000, p. 1484)
Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc
(Adopté.)