SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 18/09/2000

INTRODUCTION DE LA SEANCE

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Appel nominal

- Adoption du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2000

- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en application de la délégation qui lui a été confiée les 4 juillet 1995 et 20 septembre 1999 (paru au BMO du 10 septembre 2000)

- Communication de M. le Maire relative aux journées du patrimoine

- Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Normale Supérieure Lettres

- Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Normale Supérieure Sciences

- Désignation d'un représentant titulaire et deux représentants suppléants au sein de la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA)

- Désignation d'un représentant supplémentaire au Conseil d'Administration du Collège Ampère

Questions écrites du 5e arrondissement relatives :

a) au devenir du Palais de Bondy

b) à la Maison du Chamarier

c) au financement du poste d'animateur à la MJC de Ménival

COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI - DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION

2000-5558 (Voir débat) (Voir délibération) Versement d'une subvention de 20.000 F à l'Association Partenariat et Développement

Rapporteur : M. SOULIER André

2000-5515 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre le CRIJ et la Ville de Lyon pour la mise à disposition de données informatisées au profit de Lyon en Direct

Rapporteur : Mme FINAS Marie-Hélène

2000-5713 (Voir débat) (Voir délibération) Village d'Entreprises - Concessions SERL - Compte rendu annuel aux collectivités pour 1999

2000-5715 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3.000 F à l'Association des Commerçants des rues Notre Dame/Germain

2000-5716 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5.000 F à l'Association Accourvit

Rapporteur : M. FORIEN Michel

2000-5514 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de 100.000 F à l'Association Info Point Europe

Rapporteur : M. SOULIER André

2000-5557 (Voir débat) (Voir délibération) Convention avec la Fondation Scientifique de Lyon et du Sud-Est - Filière des Sciences du Vivant - Forum Biovision

2000-5559 (Voir débat) (Voir délibération) Achèvement du Plan Câble - Regroupement des activités câble de NC Numéricâble et de France Télécom au sein de NC Numéricâble Holding

2000-5601 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation de signature d'une convention Ville de Lyon/Assicâble

2000-5602 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation de signature d'une convention Ville de Lyon/Grenoble TV Câble

Rapporteur : M. MOULINIER Jacques

2000-5714 (Voir débat) (Voir délibération) Passage Thiaffait - Village des créateurs - Concession SERL - Compte rendu annuel aux collectivités

Rapporteur : M. FORIEN Michel

COMMISSION ADMINISTRATION GENERALE - DOMAINE - MARCHES - TRAVAUX

2000-5522 (Voir débat) (Voir délibération) Location de mobilier pour l'aménagement des bureaux de vote - Années 2001-2002

2000-5527 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion, toutes énergies, ainsi que tous leurs équipements spécifiques

2000-5528 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à la fourniture et à la réparation de télécopieurs nécessaires aux services municipaux de la Ville de Lyon

2000-5529 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à la location et à l'entretien de deux photocopieurs pour l'atelier de reprographie

2000-5532 (Voir débat) (Voir délibération) Nettoyage et entretien des fontaines et bassins - Marché sur appel d'offres

2000-5533 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Construction d'un stand de tir et de ses annexes sur un terrain de la zone aéroportuaire de Lyon-Bron sis à Saint-Priest - Adaptation du crédit de l'opération - Dossier n° 99.058.0001

2000-5534 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Création de deux classes vertes Internat du Serverin - Parmilieu - Isère - Dossier n° 99.005.0535 - Avenant n° 2 au marché du lot n° 1 - Démolitions - gros oeuvre

2000-5569 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à l'insertion d'annonces d'offres d'emploi dans la presse nationale, régionale et internationale, les grands hebdomadaires, la presse spécialisée ou supports télématiques

2000-5595 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres pour le nettoyage de la médiathèque de Vaise et des archives municipales

2000-5653 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Ravalement des façades de l'immeuble 13, rue Victor Hugo 69002 Lyon - Dossier n° 02.025.0505

2000-5654 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Immeuble communal 9, rue Grolée 69002 Lyon - Rénovation d'un logement au 2e étage - N° d'inventaire 02047 B 005 - Dossier n° 02.047.0509

2000-5656 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Création d'une maison de quartier Château Lacassagne 34, avenue Lacassagne 69003 Lyon - Dossier n° 03.358.0001

2000-5657 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Bibliothèque de la Part-Dieu 30, boulevard Marius Vivier Merle 69003 Lyon - Réfection de l'étanchéité des terrasses - Dossier n° 03.047.0593

2000-5658 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Bibliothèque de la Part Dieu 30, boulevard Marius Vivier Merle 69003 Lyon - Changement d'affectation de locaux - Relocalisation de la salle de détente et réaménagement de la salle de réunions - Dossier n° 03.047.0595

2000-5669 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cité Internationale de Lyon - Approbation du protocole n° 3 entre la Ville de Lyon et la SPAICIL

2000-5698 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Rénovation de la Maison de la Danse et aménagement d'une salle polyvalente 12, avenue Jean Mermoz 69008 Lyon - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Dossier n° 08.018.0601

2000-5699 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Travaux de mise en sécurité de l'Institut Lumière, 25 rue du Premier Film 69008 Lyon - Choix de la maîtrise d'oeuvre - Dossier n° 08.062.0516

2000-5700 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Ecole Maternelle Paul Emile Victor 14, rue Léo Trouilhet 69008 Lyon - Dossier n° 08.002.0514

2000-5701 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Secteurs 7e et 8e arrondissements - Piscine et MJC de Monplaisir 25, avenue des Frères Lumière 69008 Lyon - Dossier n° 08.032.0557

2000-5702 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Réhabilitation des locaux montée du Perron 27-31, rue Burdeau 69001 Lyon - Dossier n° 01.080.0007

2000-5703 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - CHRD (Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation) 14, avenue Berthelot 69007 Lyon - Travaux de réaménagement, réalisation de travaux complémentaires - Dossier n° 07.075.0526

2000-5704 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Centre social de Gerland 7, rue Saint Cloud 69007 Lyon - Extension - Dossier n° 07.179.0503

2000-5705 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Locaux de la Direction du Personnel et des Ressources Humaines - Réaménagement des 1er et 2e étages de l'annexe de l'Hôtel de Ville place Louis Pradel Lyon 1er - Dossier n° 01.031.0593

2000-5707 (Voir débat) (Voir délibération) Mairie du 9e arrondissement - Transfert de gestion à la Mairie centrale du logement de fonction de la Mairie annexe de Saint Rambert - Ensemble immobilier 09.038.04

2000-5708 (Voir débat) (Voir délibération) Mairie du 9e arrondissement - Modalités de gestion des salles de réunions de la Mairie annexe de Saint Rambert, 5 place Henri Barbusse (EI 09.038)

2000-5735 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de l'installation d'éclairage du quai de Serbie, entre la place d'Helvétie et la rue Duquesne Lyon 6e - Dossier n° 56.034.0002

2000-5736 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Mairie du 3e arrondissement 215, rue Duguesclin 69003 Lyon - Réalisation de travaux de sécurité - Dossier n° 03.017.0543

2000-5737 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Palais de Bondy 20, quai de Bondy 69005 Lyon - Travaux de sécurité 2e tranche - Mise en conformité des installations électriques et de secours incendie - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Dossier n° 05.021.0535

2000-5741 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Groupe scolaire Jean Zay 13, rue Jean Zay 69009 Lyon - Mise aux normes d'accessibilité - Installation d'un ascenseur et création de sanitaire pour personnes à mobilité réduite - Dossier n° 09.005.0523 (RETIRE)

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

2000-5523 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite de la Salle Paul Garcin au Goethe Institut Lyon

2000-5524 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite de la Salle Rameau à l'Association Chanson Croix-Roussienne Accueil Croix-Roussien

2000-5525 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite de la Salle du Foyer Montchat à l'Association Elan de Lyon

2000-5526 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite de la Salle Paul Garcin au Groupe IGS - Association Kavalensemble

2000-5614 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Vente par la Ville de Lyon à M. Brula Pascal et Mlle Vignau Corinne des lots de copropriété n°s 9 et 10 dans l'immeuble situé 5 rue des Farges (plan de cession du patrimoine privé) - Ensemble immobilier : 05053 A 005

2000-5615 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Rachat par la Ville de Lyon d'un lot dans un immeuble en copropriété situé 2 rue des Forces - Ensemble immobilier n° 02.012 - N° d'inventaire : 02012 A 006

2000-5616 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Autorisation de dépôts d'un permis de construire et d'un permis de démolir sur un tènement communal situé 107 rue des Fougères - Ensemble immobilier n° 09.012

2000-5617 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. Béal de deux appartements et de deux caves dépendant de l'immeuble 5 rue Viricel - Ensemble immobilier : n° 06.144 - N°s d'inventaires des lots 16 et 17 : 06144 A 002, 06144 A 009

2000-5618 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à Mlle Manseur d'un appartement, d'une cave et d'un grenier dépendant de l'immeuble 12 rue Notre Dame - Ensemble immobilier : n° 06.035 - N° d'inventaire du lot 19 : 06035 A 005

2000-5619 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. Manseur d'un appartement, d'une cave et d'un grenier dépendant de l'immeuble 12 rue Notre Dame - Ensemble immobilier : n° 06.035 - N° d'inventaire du lot 20 : 06035 A 004

2000-5620 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. Dervault d'un appartement et d'une cave dépendant de l'immeuble 5 rue Viricel - Ensemble immobilier : n° 06.144 - N° d'inventaire du lot 12 : 06144 A 004

2000-5621 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. Aleya d'un appartement et d'une cave dépendant de l'immeuble 5 rue Viricel - Ensemble immobilier : n° 06.144 - N° d'inventaire du lot 18 : 06144 A 008

2000-5622 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à Mmes Perret-Dervault et Musy d'un appartement et d'une cave dépendant de l'immeuble 5 rue Viricel - Ensemble immobilier : n° 06.144 - N° d'inventaire du lot 14 : 06144 A 010

2000-5623 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Vente par la Ville de Lyon à Mlle Garin Anne-Marie du lot de copropriété n° 12 dans l'immeuble situé 56 rue Tramassac (plan de cession du patrimoine privé) - Ensemble immobilier : 05098 A 003

2000-5624 (Voir débat) (Voir délibération) Vente par la Ville de Lyon à M. Rinker d'un immeuble situé à Lyon 5e 1 place du Petit Collège - Ensembles immobiliers : 05155 A 000 (bâti) et 05155 T 001 (terrain)

2000-5661 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à MM. Sornay de deux appartements dépendant de l'immeuble 37 rue Pierre Dupont - Ensemble immobilier : n° 01.043 - N°s d'inventaires des lots 5 et 6 : 01043 A 003, 01043 A 004

2000-5662 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Régularisation parcellaire entre la Ville de Lyon et la Communauté urbaine de Lyon dans l'ex ZAC du quartier central de Gerland - Ensemble immobilier : n° 7144 - N°s d'inventaires : 7144 T 003, 7144 T 004, 7144 T 005

2000-5663 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Rectification des limites cadastrales du jardin public situé 118 avenue Professeur Paul Santy - Ensemble immobilier : 8277 - N° d'inventaire : 8277 A 002

2000-5664 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un garage appartenant à Mme Muller situé 11 rue Maryse Bastié et devant constituer une annexe du futur poste de police - Ensemble immobilier : 8277 - N° d'inventaire : 8277 A 002

Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc

2000-5530 (Voir débat) (Voir délibération) Concession d'emplacement Halle de Lyon - Lot 4041

2000-5531 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à la fourniture de prestations de services et d'articles funéraires nécessaires aux Services Funéraires Municipaux

2000-5613 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public - Marché de Noël 2000 - 2001 - 2002

2000-5709 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement des kiosques à journaux vétustes

Rapporteur : M. MOYAT Alain

2000-5556 (Voir débat) (Voir délibération) Panneaux électroniques d'information - Prorogation du contrat avec la Société SEMUP

2000-5560 (Voir débat) (Voir délibération) Additif à la délibération du 3 juillet 2000 concernant la passation de marchés à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance d'un système informatisé de gestion comptable et financière et des prestations associées

2000-5561 (Voir débat) (Voir délibération) Infrastructures pour l'informatique et les télécommunications

2000-5562 (Voir débat) (Voir délibération) Acquisition de prestations de pilotage d'ordinateurs

Rapporteur : M. DUSSAUCHOY Alain

2000-5563 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation de signature des contrats d'achat de droits de télédistribution pour Cap Canal

Rapporteur : Mme BALAY Florence

2000-5651 (Voir débat) (Voir délibération) Abattage de platanes atteints par le chancre coloré

Rapporteur : M. CHANDELON Roland

2000-5655 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Création d'une école maternelle, d'une crèche et d'une halte-garderie 16, boulevard Saint Exupéry - rue du Chapeau Rouge Lyon 9e - Dédommagement de préjudice et implantation de préfabriqués - Dossier n° 09.297.0001

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

2000-5652 (Voir débat) (Voir délibération) Parc de la Tête d'Or - Création d'un accès pour personnes handicapées à Lyon 6e - Dossier n° 06.016.0966

Rapporteur : Mme NACHURY Dominique

2000-5697 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Grands Travaux - Aménagement de la partie Nord de la Cité Internationale de Lyon - Acceptation du programme - Dossier n° 06.087.0541

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

COMMISSION AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION

2000-5553 (Voir débat) (Voir délibération) Nouvelles adhésions de la Bibliothèque Municipale de Lyon à des associations ou à des organismes professionnels en 2000

2000-5571 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Ecuador - LECA

2000-5582 (Voir débat) (Voir délibération) Réactualisation des tarifs de location des divers établissements de spectacle

2000-5585 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'une tarification spécifique pour l'exposition temporaire au Musée des Beaux-Arts Settecento, le siècle de Tiepolo

2000-5586 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres pour l'acquisition et la maintenance d'un équipement de numérisation pour les documents anciens, rares et précieux de la Bibliothèque municipale de Lyon

2000-5587 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du principe de tarification de la reproduction de documents et de photocopies aux visiteurs des musées municipaux et assimilés et d'encaissement des recettes correspondantes

2000-5588 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Odyssée - LECA

2000-5589 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Chanterie à Coeur Joie La Cigale de Lyon - LECA

2000-5590 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention avec les Choeurs de Lyon

2000-5591 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition d'espaces du Musée d'Art Contemporain dans le cadre de l'exposition sur la langue française

2000-5592 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Office du Tourisme pour le forfait Tourisme Lyon City Card lors de l'exposition Tu Parles au Musée d'Art Contemporain

2000-5593 (Voir débat) (Voir délibération) Convention avec l'Opéra National de Lyon pour la gestion des magasins et de l'atelier des décors de théâtres et de leurs dépendances

2000-5594 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Tagada Tsoin Tsoin - Printemps de Bourges - LECA

2000-5606 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant - Exposition Tu parles ? le Français dans tous ses états au Musée d'Art Contemporain

2000-5607 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Pli Urgent - LECA

2000-5608 (Voir débat) (Voir délibération) Conventions d'objectifs et de mise à disposition pour l'exploitation du Théâtre Point du Jour

2000-5609 (Voir débat) (Voir délibération) Participation du Grand Casino de Lyon à la politique culturelle de la Ville

2000-5610 (Voir débat) (Voir délibération) Théâtre des Célestins - Signature d'une convention de captation audiovisuelle

2000-5611 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Théâtre Pluzdank - LECA

2000-5612 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Le Bloc Opératoire - LECA

2000-5646 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition temporaire de la salle Chabrier à l'Association ADIPAC

2000-5689 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle au Théâtre de l'Oseraie - Secteur théâtre

2000-5690 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Galerie Le Réverbère 2 - LECA

Rapporteur : M. TROUXE Aimé-Denis

2000-5581 (Voir débat) (Voir délibération) Contrat de partenariat pour l'édition de l'ouvrage Marc Riboud, photos choisies

Rapporteur : M. CHANON Jean-Marie

2000-5583 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Diapason - FAC

Rapporteur : Mme FINAS Marie-Hélène

2000-5584 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association du Carillon rhônalpin 19, place Charles Béraudier 69003 Lyon

2000-5643 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture - Maison pour Tous de Saint Just - 47 rue des Farges à Lyon 5e

2000-5644 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Vieux Lyon en Fête - 2, montée du Chemin Neuf 69005 Lyon

2000-5645 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture du Vieux Lyon - 5, place Saint Jean 69005 Lyon

2000-5647 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture - Saint Rambert 8, rue Ernest Fabrègue 69009 Lyon - Saint Rambert l'Ile Barbe

2000-5648 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture de Saint Rambert 8, rue Ernest Fabrègue 69009 Lyon

2000-5649 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association des Musiciens Amateurs de Lyon - Orchestre Flutissimo 11, place Aristide Briand - Parc 1 69003 Lyon

2000-5688 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lapsus - FAC

2000-5691 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture Monplaisir - 25, avenue des Frères Lumière - 69008 Lyon

2000-5692 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Institut Lumière 25, rue du 1er Film 69008 Lyon

Rapporteur : M. MARECHAL André

2000-5605 (Voir débat) (Voir délibération) Mission site historique de Lyon - Plan d'actions et budget 2000

2000-5693 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'objectifs avec le Théâtre Tête d'Or

2000-5742 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un atelier d'artiste à la Mairie Annexe de Saint-Rambert - Travaux d'aménagement et convention de mise à disposition temporaire à titre gracieux d'un local aménagé en atelier d'artiste - 9e arrondissement

2000-5743 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un espace d'exposition à la Mairie Annexe de Saint-Rambert - Travaux d'aménagement et principes régissant l'attribution de subventions de fonctionnement à l' Association bénéficiant de la mise à disposition temporaire des locaux à titre gracieux - 9e arrondissement

Rapporteur : M. TROUXE Aimé-Denis

COMMISSION EDUCATION

2000-5687 (Voir débat) (Voir délibération) Projets d'actions éducatives dans les écoles de Lyon

Rapporteur : Mme BALAY Florence

2000-5686 (Voir débat) (Voir délibération) Restitution à la Ville de Lyon des locaux sis 9 rue Gilbert Dru à Lyon 7e - Compensation financière versée à la Région Rhône-Alpes

Rapporteur : M. HERNANDEZ Pierre

2000-5598 (Voir débat) (Voir délibération) Informatisation des écoles primaires de Lyon - Plan d'action

Rapporteur : Mme BALAY Florence

COMMISSION ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE - VIE ETUDIANTE

2000-5516 (Voir débat) (Voir délibération) Olympiades de physique - Subvention

2000-5517 (Voir débat) (Voir délibération) Pass Culture 2000-2001

2000-5519 (Voir débat) (Voir délibération) Semaine de Bienvenue aux 100.000 étudiants qui ont choisi Lyon du 24 au 27 octobre 2000

2000-5596 (Voir débat) (Voir délibération) Participation de la Délégation Enseignement Supérieur au Salon Pollutec par la présence d'étudiants

2000-5597 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'Ecole nationale vétérinaire pour la semaine d'accueil des nouveaux arrivants

Rapporteur : Mme COMPARINI Anne-Marie

2000-5518 (Voir débat) (Voir délibération) Image et science 2000 - Rencontres internationales de l'audiovisuel scientifique

2000-5520 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution du Prix 2000 du Jeune Chercheur de la Ville de Lyon

2000-5725 (Voir débat) (Voir délibération) Opération Donne leur un peu de toit - Rentrée 2000

Rapporteur : M. HERNANDEZ Pierre

COMMISSION SECURITE - DEPLACEMENTS URBAINS

2000-5710 (Voir débat) (Voir délibération) Police de l'eau - Demande présentée par la Société d'Equipement du Rhône et de Lyon en vue d'être autorisée à procéder à la déviation, au recalibrage et à la canalisation du ruisseau de Rochecardon dans le cadre de l'aménagement de la 1re tranche de la ZAC du quartier de l'Industrie à Lyon-Vaise

2000-5711 (Voir débat) (Voir délibération) Police de l'eau - Demande présentée par la Société Pôles-Développement en vue d'être autorisée à réaliser un groupe de forages de pompage et de rejet pour le fonctionnement d'une pompe à chaleur, dans le cadre de la réalisation d'un immeuble de bureaux situé ZAC Gare de Lyon Part-Dieu Ilot D (angle rue Marius Vivier Merle/avenue Félix Faure) à Lyon 3e

2000-5521 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Société Française d'Exportation du Ministère de l'Intérieur : SOFREMI - Création d'un institut européen de police

Rapporteur : M. MERMET Jean-François

2000-5675 (Voir débat) (Voir délibération) Construction d'un parc de stationnement souterrain place Edgar Quinet 69006 Lyon - Approbation d'un dossier de concertation

2000-5740 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association La Ville à Vélo 25, avenue des Frères Lumière 69008 Lyon

Rapporteur : M. PHILIP Christian

COMMISSION AFFAIRES SOCIALES - SOLIDARITE - INSERTION - LOGEMENT SOCIAL - SANTE - ENFANCE

2000-5535 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5.000 F à l'Association Comité du Rhône Handisport - Siège : 73 ter rue Francis de Pressensé 69100 Villeurbanne

2000-5580 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3.500 F à l'Association Spina Bifida Rhône-Alpes (siège : 10 chemin Maurice Féréol - 69120 Vaulx-en-Velin)

2000-5633 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10.000 F à l'Association JO Sydney 2000 (siège : 138 rue Duguesclin à Lyon 6e)

2000-5638 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10.000 F à l'Association Comité Départemental Sport Adapté du Rhône (siège : Mairie du 4e arrondissement 133 boulevard de la Croix-Rousse - 69317 Lyon cedex 04)

Rapporteur : M. HUGUET Patrick

2000-5567 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS - 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3e) gestionnaire des foyers-logements dans le cadre du programme de rénovation de cuisines et salles de restauration (mise aux normes hygiène et sécurité) des résidences pour personnes âgées

2000-5636 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 80.000 F à l'Association Résidence (siège : 10, grande rue de la Croix-Rousse - 69004 Lyon) et approbation d'une convention de partenariat entre cet organisme et la Ville de Lyon

2000-5637 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'ADSEA du Rhône dans le cadre du Conseil Lyonnais de Prévention de la Délinquance (Lyon 4e)

2000-5721 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10.000 F à l'Association Entraide Scolaire située dans le 4e arrondissement pour l'année 2000

Rapporteur : Mme VEYRAT Mathilde

2000-5626 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - 5e - 9e - Participation financière aux travaux de renforcement de la sécurité des biens et des personnes, d'amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne des habitants dans le parc HLM - Action Interphonie et amélioration des parties communes sur 7 résidences soit 212 logements - LOGIREL

2000-5627 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon - Programmation complémentaire des interventions sécurité, amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne dans le parc HLM - Conventions attributives de subvention afférente aux études argumentaires

2000-5628 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - 9e - Participation financière aux travaux de renforcement de la sécurité des biens et des personnes, d'amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne des habitants dans le parc HLM - Action thématique - Sécurisation et requalification des parties communes en pied d'immeubles concernant 4 résidences de l'OPAC du Rhône

2000-5667 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux 3, impasse Fernand Rey à Lyon 1er

2000-5670 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Participation financière aux travaux de renforcement de la sécurité des biens et des personnes, d'amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne des habitants dans le parc HLM Résidence Bollier 22-24 rue André Bollier - LOGIREL

2000-5671 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux - 52, rue Germain à Lyon 6e - 63, route de Vienne à Lyon 7e - 27, rue Saint Eusèbe à Lyon 3e

2000-5672 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - 7e - Participation financière aux travaux de renforcement de la sécurité des biens et des personnes, d'amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne des habitants dans le parc HLM - Action thématique - Amélioration du stockage et de l'acheminement des ordures ménagères et sécurisation ponctuelle des pieds d'immeubles pour 4 résidences - soit 253 logements - LOGIREL

2000-5673 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - 2e - 3e - 4e - 5e - 8e arrondissements - Participation financière aux travaux de renforcement de la sécurité des biens et des personnes, d'amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne des habitants dans le parc HLM - Action thématique interphones et requalification préventive concernant 13 résidences de l'OPAC du Rhône - 121 logements

2000-5678 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.200 F à l'Association Vie Libre Section Croix-Rousse et d'une subvention de fonctionnement de 1.500 F à l'Association La Croix Bleue

2000-5712 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux 10, rue Saint Simon à Lyon 9e

Rapporteur : M. HUGUET Patrick

2000-5629 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 15.000 F à l'Association Secours Populaire Français - Fédération du Rhône (siège départemental : 6, rue Gaspard André 69002 Lyon)

2000-5630 (Voir débat) (Voir délibération) Afin de renforcer les moyens du dispositif de 'Veille Sociale', attribution d'une subvention de 240.000 F à l'Association Entretemps - Siège : 7, cours de Verdun 69002 Lyon

2000-5634 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de deux conventions relatives à la mise à disposition de locaux sis 59 bis, avenue Lacassagne - 69003 Lyon, au profit de l'Association Oeuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte (siège : 52, rue du Ranelagh - 75016 Paris)

2000-5677 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention triennale de financement de l'Association Foyer Notre Dame des Sans-Abri (siège : 3, rue du Père Chevrier - 69007 Lyon) et attribution d'une subvention exceptionnelle de 1.000.000 de francs

2000-5679 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 40.000 F au Centre Social de Gerland pour le fonctionnement du centre de loisirs 6-12 ans

2000-5680 (Voir débat) (Voir délibération) Contribution Lyonnaise aux Associations d'Aides Ménagères - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Présence et action avec les personnes âgées de la Ville de Lyon - Maintien à domicile (PAPAVL-MAD) - 51 rue Creuzet - 69007 Lyon

2000-5682 (Voir débat) (Voir délibération) Contrat Emploi Solidarité - Subventions à diverses associations (1er, 4e et 9e arrondissements)

Rapporteur : M. HERNANDEZ Pierre

2000-5631 (Voir débat) (Voir délibération) Modifications de porteurs d'actions dans le cadre du Contrat de Ville (3e et 9e arrondissements) et d'imputation de crédits votés au Budget primitif 2000 ou lors de délibérations précédentes

2000-5718 (Voir débat) (Voir délibération) Projet d'initiatives locales sur le 3e arrondissement - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 F à la Maison Pour Tous 249, rue Vendôme Lyon 3e arrondissement pour une soirée théâtre

Rapporteur : Mme COMPARINI Anne-Marie

2000-5635 (Voir débat) (Voir délibération) Changement de locaux Alliès/PLIE (3e arrondissement)

Rapporteur : Mme FINAS Marie-Hélène

2000-5639 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention du 27 mai 1991 signée entre la Ville de Lyon, le CROUS (Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires) et la Société Civile Immobilière - SCI COMA, relative à la mise à disposition des locaux de la crèche halte-garderie Allix - 2 rue Soeur Bouvier - 69005 Lyon

2000-5640 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer une convention avec une mutuelle gestionnaire d'un relais d'assistantes maternelles situé 213 boulevard de la Duchère dans le 9e arrondissement

2000-5642 (Voir débat) (Voir délibération) Relais Assistances Maternelles Les Pitchounes du 6e, 85 rue Bossuet à Lyon 6e - Modification des modalités de règlement de l'allocation différentielle

2000-5683 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du barème des participations parentales applicables à l'accueil permanent dans les équipements de Petite Enfance

2000-5684 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de fonctionnement à l'Association Une Souris Verte 17 rue Saint Antoine à Lyon 3e

2000-5685 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de fonctionnement à l'Association La Porte d'à Côté 3, rue Marius Berliet - Résidence II - 69008 Lyon

2000-5719 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Maison de l'Enfance du 8e arrondissement 3, rue du Premier Film 69008 Lyon

2000-5720 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association Les P'tits Gones du 8e - 104, avenue Professeur Paul Santy 69008 Lyon

2000-5722 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 2 à la convention du 15 juillet 1996 signée entre la Ville de Lyon et le Comité Nord Ouest Lyonnais de la Croix-Rouge Française pour la gestion de la crèche halte-garderie Le Nid Joyeux 42, rue Sergent Michel Berthet 69009 Lyon

2000-5723 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement au centre social de la Duchère-Plateau 245, avenue du Plateau 69009 Lyon, pour l'aménagement d'un coin bébés nécessaire à sa crèche halte-garderie dénommée Le P'tit Baluchon

2000-5724 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association La Ribambelle, gestionnaire d'une crèche parentale située 17, rue Vaucanson 69001 Lyon

Rapporteur : Mme PUVIS DE CHAVANNES Anne

2000-5625 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Participation financière aux travaux de renforcement de la sécurité des biens et des personnes, d'amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne des habitants dans le parc HLM Résidence Vergoin/Saint Rambert - OPAC du Grand Lyon

Rapporteur : M. HUGUET Patrick

2000-5717 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 35.000 F à l'Association Rajeunir et Peupler la France

Rapporteur : M. HERNANDEZ Pierre

2000-5632 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre des Opérations Prévention Vacances (3e et 9e arrondissements)

2000-5681 (Voir débat) (Voir délibération) Contrat Educatif Local - Programmation 2000-2001 du volet (accompagnement scolaire)

Rapporteur : Mme COMPARINI Anne-Marie

2000-5676 (Voir débat) (Voir délibération) Etude de faisabilité en vue de la préparation du nouveau protocole (Etat - Alliès - PLIE - Ville de Lyon) du Plan Local d'Insertion par l'Economique 2001-2006

Rapporteur : Mme FINAS Marie-Hélène

2000-5641 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Maison de l'Enfance du 9e Duchère 105 rue Jean Fournier à Lyon 9e

Rapporteur : Mme PUVIS DE CHAVANNES Anne

COMMISSION FINANCES - PROGRAMMATION

2000-5536 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Fédération Habitat et Humanisme pour l'opération hospitalité de Béthanie

2000-5539 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Fédération Européenne des Ecoles

2000-5540 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association des Insuffisants Rénaux du Département du Rhône

Rapporteur : M. MARECHAL André

2000-5537 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Fondation Claude Pompidou

2000-5538 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien à Stéphane et Sonia, otages aux Philippines

2000-5541 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Société de Musique de Chambre

2000-5542 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Comité Bosnie Mir Sada

2000-5543 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion à l'Association Bureau Interprofessionnel d'Etudes Analytiques (BIPEA)

2000-5544 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion à l'Association Vétérinaire d'Hygiène Alimentaire (AVHA)

2000-5564 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 1999

2000-5659 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Loisirs Seignemartin

Rapporteur : M. ELLIE Xavier

2000-5545 (Voir débat) (Voir délibération) Relèvement des tarifs des prestations de la section lutte antivectorielle de la Direction de l'Ecologie Urbaine

2000-5565 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 2 à la convention de gestion signée le 9 mars 1990 entre la Ville de Lyon et VVF Vacances (RETIRE)

2000-5600 (Voir débat) (Voir délibération) Inventaire des biens culturels (REPORTE)

2000-5603 (Voir débat) (Voir délibération) Rapport annuel d'activité et situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Lyon au 31 décembre 1999

2000-5660 (Voir débat) (Voir délibération) Reversement de la collecte à l'Association Française de Recherche Génétique

Rapporteur : M. DUBERNARD Jean-Michel

2000-5566 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SCIC Habitat Rhône-Alpes pour quatre emprunts d'un total de 2.221.562 F - Opération : acquisition/amélioration de 17 logements, 3 rue Cavenne et 4 rue d'Aguesseau à Lyon 7e

2000-5604 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour deux emprunts d'un total de 37.260.000 F - Opération : construction de 71 logements + une crèche 110 boulevard Yves Farge à Lyon 7e

Rapporteur : M. FLACHER Jean

2000-5555 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association ALPIL

Rapporteur : M. ELLIE Xavier

2000-5674 (Voir débat) (Voir délibération) Dotation globale aux arrondissements pour l'année 2001

2000-5739 (Voir débat) (Voir délibération) Décision modificative n° 2 - Exercice 2000

Rapporteur : M. DUBERNARD Jean-Michel

COMMISSION DES SPORTS

2000-5546 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Horse Ball du Parc sise chemin des Iles à Miribel

2000-5547 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Yacht Club du Rhône sise à Saint Germain au Mont d'Or

2000-5548 (Voir débat) (Voir délibération) Réglementation des cours particuliers dans les piscines et patinoires municipales

2000-5549 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Société des Courses de Lyon, Hippodrome de Parilly, sis 4-6, avenue Pierre Mendès France à Bron

2000-5550 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Sportive Universitaire Lyonnaise sise 51, rue Pierre Baratin 69100 Villeurbanne (RETIRE)

2000-5551 (Voir débat) (Voir délibération) Location pour la saison sportive des bassins aux associations et clubs de natation

2000-5552 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Comité du Rhône Handisport sis 73 ter, rue Francis de Pressensé 69100 Villeurbanne

2000-5650 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention entre le Centre de Danse sur Glace de Lyon et la Ville de Lyon

2000-5694 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 2 à la Convention de mise à disposition de locaux au LOU sis 50 quai Fillion à Lyon 7e

2000-5695 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lyon Gerland Mouche Basket féminin sise 64, rue Victor Lagrange à Lyon 7e

2000-5696 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification (Cahier des Charges Administratives) des spectacles au Palais des Sports de Gerland à compter de septembre 2000

2000-5726 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Comité départemental de voile du Rhône sis 33, bis cours Général Giraud à Lyon 1er

2000-5727 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Le Masque de Fer, sise 41 rue Crillon à Lyon 6e

2000-5728 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon, l'Association Sport dans la Ville, la MJC Perrache Presqu'île et la Fédération Française de Montagne et d'Escalade

2000-5729 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Ligue des Sports de Glace, sise 13 rue du Griffon à Lyon 1er

2000-5730 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'ASPTT section athlétisme (siège social : 10, place Antonin Poncet à Lyon 2e) pour le Marathon 2000

2000-5731 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Handisport Lyonnais, sise 20 bis rue Paul Cazeneuve à Lyon 8e

2000-5732 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'Association Basket Lyon CRO sise 2, rue Marie-Anne Leroudier à Lyon 1er

2000-5733 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Le Forum des Sports du 9e sise 13, rue Jean Zay à Lyon 9e

2000-5734 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association International Karaté Club sise 21, rue de Brest à Lyon 2e

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

COMMISSION DU PERSONNEL

Communication de Mme Bertrix, Adjointe, relative aux résultats des CRM 1999/2000

2000-5554 (Voir débat) (Voir délibération) Personnel municipal - Attribution d'indemnités kilométriques à certains personnels de l'Action Sociale

2000-5568 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en conformité au regard de la réglementation de la situation des agents vacataires

2000-5570 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Scolaires et Universitaires - Création d'un emploi de correspondant du réseau de Ville Xarxa

2000-5572 (Voir débat) (Voir délibération) Direction de l'Action Sociale - Développement Social Urbain - Modification du tableau des effectifs

2000-5573 (Voir débat) (Voir délibération) Cabinet du Maire - Moyens mis à la disposition de la Commission d'enquête sur la spoliation des familles juives à Lyon

2000-5574 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Musée de l'imprimerie - Création d'un emploi de conseiller scientifique

2000-5575 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Auditorium - Orchestre National de Lyon - Recrutement du Directeur général et modification de l'emploi de Régisseur général

2000-5577 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2000-5578 (Voir débat) (Voir délibération) Personnel Municipal - Logements de fonction - Modifications des dispositions

2000-5579 (Voir débat) (Voir délibération) Personnel municipal - Extension de la prime de sujétions spéciales des personnels de surveillance et d'accueil aux agents et agents qualifiés du patrimoine travaillant dans les musées

2000-5576 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Prévention Santé Enfants - Transformation d'emplois contractuels de médecin de santé scolaire en postes statutaires de médecin territorial

2000-5738 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du régime indemnitaire de certains personnels des catégories A, B et C

Rapporteur : Mme BERTRIX Bernadette

COMMISSION URBANISME - CADRE DE VIE - ESPACES VERTS ET PUBLICS

2000-5599 (Voir débat) (Voir délibération) Réalisation du tramway lignes 1 et 2 - Travaux d'éclairage public sur le territoire de la Ville - Versement d'une participation au SYTRAL et signature d'une convention - Dossier n° 60.024.0637

Rapporteur : M. CHANDELON Roland

2000-5665 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Secteur de Lyon Gerland - Avis avant la prise en considération et l'institution d'un périmètre d'études

2000-5666 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Zone d'Aménagement de Gerland Porte Ampère - Avis sur le bilan de la concertation

2000-5668 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - ZAC de la Cité Internationale - Avis sur l'arrêt du PAZ modificatif avant enquête publique

2000-5706 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination rue Eugénie Brazier dans le 1er arrondissement

Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc

QUESTIONS DIVERSES

- question de M. DESCHAMPS sur l'enquête publique relative au projet de révision du P.O.S.