MP/LB |
SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2000 |
2000/5525 |
MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DU FOYER MONTCHAT A L'ASSOCIATION ELAN DE LYON (DIRECTION DU DOMAINE - SERVICE DES SALLE MUNICIPALES) |
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 25 juillet 2000 par lequel M. le Maire :
A/- Expose ce qui suit :
"L'Association "Elan de Lyon" affiliée à la Fédération Sportive et Culturelle de France, ci après nommée F.S.C.F. a pour but de développer par l'emploi de l'éducation physique, des sports et des activités socio-éducatives, l'éducation et la formation physique, intellectuelle et morale de la jeunesse et de créer entre ses membres des liens d'amitié et de solidarité.
Elle organise dans la salle du Foyer Montchat, la tenue du congrès de l'Union Départementale F.S.C.F. du Rhône le 25 Novembre 2000.
Le prix des entrées est inférieur à soixante-dix francs.
Cette manifestation présente un caractère particulier qui ne se rattache pas aux objectifs des utilisateurs habituels des salles municipales."
B/- Propose, compte tenu du rôle social et éducatif de l'Association de décider la mise à disposition gratuite de la Salle du Foyer Montchat à l'Association "Elan de Lyon" et de délibérer en conséquence ;
Ouï l'avis de sa Commission Administration Générale - Domaine - Marchés - Travaux ;
DELIBERE
Est décidée la mise à disposition gratuite de la Salle du Foyer Montchat à l'Association "L'Elan de Lyon".
Cet organisme est exempté de la totalité des frais liés à la location, soit pour un montant de 3.749 F.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,