MP/MB

SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2000

voir extrait du débat

2000/5580

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE 3.500 F A L'ASSOCIATION SPINA-BIFIDA RHONE-ALPES (SIEGE : 10 CHEMIN MAURICE FEREOL - 69120 VAULX-EN-VELIN) (DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'URGENCE SOCIALE)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 9 août 2000 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"L'Association Spina-Bifida Rhône-Alpes apporte son soutien aux personnes atteintes de "spina-bifida", maladie congénitale affectant notamment la moelle épinière. Elle conduit aussi auprès du "grand public" des actions d'information par rapport à cette maladie qui, dans notre pays, est encore relativement méconnue.

Dans la perspective du déroulement du congrès international du "spina-bifida" devant se tenir à Toulouse du 31 août au 2 septembre 2000, l'Association déjà citée a sollicité le concours de notre Collectivité, afin de l'aider à financer la participation de plusieurs de ses membres à cette manifestation."

B/- Propose d'attribuer une subvention de 3.500 F à l'Association Spina-Bifida Rhône-Alpes et de fixer l'imputation de la dépense ;

Ouï l'avis de sa Commission Affaires Sociales - Solidarité - Insertion - Logement Social - Santé - Enfance ;

DELIBERE

Une subvention de 3.500 F est allouée à l'Association Spina-Bifida Rhône-Alpes (siège : 10 chemin Maurice Féréol - 69120 Vaulx-en-Velin).

Le montant de cette subvention, numérotée 202519, financée sur l'enveloppe 200446, sera imputé sur les crédits inscrits au budget de l'exercice en cours, à l'article 6574, fonction 521, activité "ANDI" (Handicapés) (code service 21530).

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,