DELIBERATION N° 20005582 - Séance du 18/09/2000

MP/MB

SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2000

2000/5582

REACTUALISATION DES TARIFS DE LOCATION DES DIVERS ETABLISSEMENTS DE SPECTACLE (DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - SERVICE SPECTACLE VIVANT)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 9 août 2000 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"Un certain nombre d'établissements culturels sont proposés à la location pour des activités ponctuelles d'associations ou d'organisateurs de spectacle. Les tarifs des théâtres actuellement en vigueur ont été réévalués, par délibération du 31 mai 1999, pour la durée de la saison artistique 1999/2000, à savoir, du 1^er septembre 1999 au 31 août 2000.

Il convient donc d'actualiser l'ensemble des prix à intervenir lors de la prochaine saison artistique, soit du 1^er septembre 2000 au 31 août 2001.

Les établissements concernés sont :

1. Le Théâtre des Célestins : je vous propose, pour la saison 2000/2001, une augmentation de 1 % qui se rapproche de l'évolution de l'indice INSEE des prix à la consommation constatée au mois de mars 2000 (série hors tabac - ensemble des ménages).

2. L'Auditorium Maurice Ravel, s'adresse, compte tenu de ses caractéristiques, davantage à des professionnels du spectacle qu'à des occupants amateurs. Les tarifs pratiqués dans cet établissement correspondent tout à fait à ces critères. Dans une perspective de cohérence avec la réalité économique actuelle de stabilité générale des prix et afin que ce lieu reste concurrentiel et attractif sur le marché des locations des salles de spectacle, le taux de hausse proposé pour la saison à venir ne dépasse généralement pas 1 %, à l'exception de certains ajustements, notamment pour les fluides, destinés à faire correspondre les prix aux coûts réels.

3. Les théâtres municipaux concédés, pour lesquels je vous propose une augmentation de 1 % qui se rapproche de l'évolution de l'indice INSEE des prix à la consommation constatée au mois de mars 2000 (série hors tabac - ensemble des ménages) :

ù Théâtre de la Croix-Rousse,

ù Théâtre des Jeunes Années,

ù Maison de la Danse,

ù Théâtre du Point du Jour,

ù Guignol de Lyon."

B/- Propose de réactualiser les tarifs de location des divers établissements de spectacle et de délibérer en conséquence ;

Vu sa délibération du 31 mai 1999 ;

Ouï l'avis de sa Commission Affaires Culturelles et Animation ;

DELIBERE

Du 1^er septembre 2000 au 31 août 2001, les tarifs de location des divers établissements de spectacle sont fixés de la façon suivante :

1 - LE THEATRE DES CELESTINS

Location et prestations de la salle font l'objet d'un forfait à la journée entière ou à la demi-journée comprenant :

· la location du théâtre en ordre de marche,

· les prestations du personnel technique attaché au théâtre et les fluides.

o Le tarif total (location + prestations) est appliqué dans tous les cas, soit pour les représentations et les répétitions ainsi que pour les montages et démontages.

o Lorsqu'une occupation porte sur une demi-journée, toute demi-journée commencée compte sur sa totalité pour le tarif indiqué dans le tableau ci-dessous.

Les prestations effectuées les dimanches et jours fériés sont majorés de 25 %.

Les espaces publics (bar, atrium, foyer du public) font l'objet d'un tarif appliqué à des plages d'une heure, deux heures ou trois heures, sans majoration pour les dimanches et les jours fériés.

o Les vacations effectuées par les différents personnels de salle et les heures supplémentaires effectuées par le personnel technique, charges sociales comprises, seront facturées aux occupants des établissements loués, même en cas d'exonération totale ou partielle.

2 - L'AUDITORIUM MAURICE RAVEL

Ce lieu, qui peut accueillir un peu plus de 2.000 personnes, présente actuellement toutes les conditions d'une exploitation optimale. Compte tenu de ses caractéristiques, les locations de l'Auditorium s'adressent davantage à des professionnels du spectacle qu'à des occupants occasionnels.

o Tarif "spectacle" :

Un forfait pour la journée entière ou pour la soirée, intègre l'ensemble des prestations fournies. Ces prix sont toutefois majorés en cas de captation audiovisuelle ou si la mise à disposition dépasse le nombre d'heures initialement prévues. Ils sont minorés quand le spectacle est joué plusieurs jours de suite, ou lorsque seuls l'orchestre et le premier balcon sont mis à disposition (jauge : 1.200 places).

o Prestations restant dues lors des exonérations :

Les bénéficiaires d'exonérations partielles ou totales paieront néanmoins les frais de fonctionnement induits par l'utilisation de la salle : nettoyage, fournitures de fluides et de téléphone, mise à disposition de personnel (techniciens, personnel d'accueil et de sécurité).

o Tarif "événements" :

Ce prix est appliqué aux manifestations professionnelles et commerciales sur la base d'un prix unitaire par participant, hors prestations spécifiques de nettoyage, fournitures de fluides et de téléphone qui seront facturées en plus aux mêmes tarifs que pour les bénéficiaires d'exonérations partielles ou totales.

3 - LES THEATRES CONCEDES

Le tarif normal comprend, pour un service de 4 heures :

· la location du théâtre en ordre de marche,

· les prestations du personnel technique attaché au théâtre et les fluides.

o Le tarif total (location + prestations) est appliqué pour les représentations et les répétitions.

o Le tarif prestations seules, est appliqué pour les montages et démontages.

o Toute fraction de service de 4 heures commencée compte pour sa totalité.

o Les services effectués les dimanches et jours fériés sont majorés de 25 %.


Théâtre des Célestins	Tarifs saison 2000/2001

	Semaine				dimanche et Jour férié (+ 25%)
	Tarifs HT	Tarifs HT	Tarifs TTC	Tarifs TTC	Tarifs HT	Tarifs HT	Tarifs TTC	Tarifs TTC
Jauge : 1.018	en francs	en euros	TVA	en euros	en francs	en euros	TVA	en euros
		6,55957	19,60 %	6,55957		6,55957	19,60%	6,55957
Pour un service
d'une demi-journée
Total :	13 130 F	2 001,66	15 703,48 F	2 393,98	16 413 F	2 502,15	19 629,95 F	2 992,57
dont location	5 252 F	800,66	6 281,39 F	957,59	6 565 F	1 000,83	7 851,74 F	1 196,99
dont prestation	7 878 F	1 200,99	9 422,09 F	1 436,39	9 848 F	1 501,32	11 778,21 F	1 795,58

Pour un service d'une journée
Total :	22 220 F	3 387,42	26 575,12 F	4 051,35	27 775 F	4 234,27	33 218,90 F	5 064,19
dont location	8 888 F	1 354,97	10 630,05 F	1 620,54	11 110 F	1 693,71	13 287,56 F	2 025,68
dont prestation	13 332 F	2 032,45	15 945,07 F	2 430,81	16 665 F	2 540,56	19 931,34 F	3 038,51


Tournage de films	22 220 F	3 387,42	26 575,12 F	4 051,35	27 775 F	4 234,27	33 218,90 F	5 064,19


Théâtre des Célestins	Tarifs saison 2000/2001


	Tarifs HT	Tarifs HT	Tarifs TTC	Tarifs TTC
	en francs	en euros	TVA	en euros
		6,55957	19,60 %	6,55957
bar du public
location pour une heure	3 131 F	477,32	3 744,68 F	570,87
location pour deux heures	4 646 F	708,28	5 556,62 F	847,10
location pour quatre heures	7 777 F	1 185,60	9 301,29 F	1 417,97

foyer du public
location pour une heure	4 141 F	631,29	4 952,64 F	755,02
location pour deux heures	6 161 F	939,24	7 368,56 F	1 123,33
location pour quatre heures	10 302 F	1 570,53	12 321,19 F	1 878,35

atrium
location pour une heure	6 161 F	939,24	7 368,56 F	1 123,33
location pour deux heures	9 595 F	1 462,75	11 475,62 F	1 749,45
location pour quatre heures	15 453 F	2 355,79	18 481,79 F	2 817,53

théâtre pour prises de vue
pour une heure	1 010 F	153,97	1 207,96 F	184,15
pour une demi-journée	3 535 F	538,91	4 227,86 F	644,53
location pour une journée	6 565 F	1 000,83	7 851,74 F	1 196,99

Auditorium
Maurice Ravel		Tarifs saison 2000/2001
			Tarif TTC.	Tarif HT	Tarif TTC
Nature des prestations		Tarif HT	TVA	Euros	Euros
			19,60 %	6,55957	6,55957
I. Tarif A. spectacle	mise à disposition de la salle	57 000,00 F	68 172,00 F	8 689,59	10 392,75
Jauge 2.011 places	pendant 16 heures (de 9 h à 0 h),
	personnel technique nécessaire au
	fonctionnement et à la conservation
	des installations,
	personnel d'accueil et de sécurité,
	fourniture de fluides et nettoyage,
	fourniture et commercialisation de
	billetterie

tarif A plus 20 % si		68 400,00 F	81 806,40 F	10 427,51	12 471,31
captation audiovisuelle

majoration par heure		5 700,00 F	6 817,20 F	868,96	1 039,28
supplémentaire
10 % du tarif de base

jour supplémentaire du		51 300,00 F	61 354,80 F	7 820,63	9 353,48
même spectacle
tarif de base moins 10 %

salle disponible	mêmes prestations que pour la journée	42 750,00 F	51 129,00 F	6 517,20	7 794,57
à 18 heures	entière mais pour une période de 7 h

tarif A plus 20 % si		51 300,00 F	61 354,80 F	7 820,63	9 353,48
captation audiovisuelle

majoration par heure		4 275,00 F	5 112,90 F	651,72	779,46
supplémentaire
10 % du tarif de base

jour supplémentaire du		38 475,00 F	46 016,10 F	5 865,48	7 015,11
même spectacle
tarif de base moins 10%

II. Tarif B spectacle	mise à disposition de la salle pendant	34 000,00 F	40 664,00 F	5 183,27	6 199,19
jauge 1.200 places	16 heures (de 9 h à 0 h)
	mêmes prestations que pour le tarif A
	mais seuls l'orchestre et le 1er balcon
	sont ouverts au public

tarif B plus 20 % si		40 800,00 F	48 796,80 F	6 219,92	7 439,02
captation audiovisuelle

majoration par heure		3 400,00 F	4 066,40 F	518,33	619,92
supplémentaire



jour supplémentaire du		30 600,00 F	36 597,60 F	4 664,94	5 579,27
même spectacle
tarif de base moins 10 %

salle disponible	mêmes prestations que pour la journée	25 500,00 F	30 498,00 F	3 887,45	4 649,39
à 18 heures	entière mais pour une période de 7 h

tarif B plus 20 % si		30 600,00 F	36 597,60 F	4 664,94	5 579,27
captation audiovisuelle

majoration par heure		2 550,00 F	3 049,80 F	388,74	464,94
supplémentaire

jour supplémentaire du		22 950,00 F	27 448,20 F	3 498,70	4 184,45
même spectacle
tarif de base moins 10 %

III. Prestations
restant dues
lors des exonérations
totales ou partielles

Personnel	heures supplémentaires du personnel
	technique nécessaire au fonctionne-ment
	et à la conservation des installations,	Dépenses réelles
	heures normales et supplémentaires	=
	du personnel technique employé pour	salaires
	la préparation et la présentation du	+
	spectacle,	charges
	vacations et heures supplémentaires
	du personnel d'accueil et de sécurité
	dépenses réelles, salaires et charges,

Nettoyage	par prestation
	1 loge	287,00 F	343,25 F	43,75	52,33
	grand plateau	1 200,00 F	1 435,20 F	182,94	218,79
	grande salle (3 niveaux)	3 200,00 F	3 827,20 F	487,84	583,45
	grande salle (2 niveaux)	2 500,00 F	2 990,00 F	381,12	455,82
	orchestre	1 900,00 F	2 272,40 F	289,65	346,43
	salle de répétition	1 100,00 F	1 315,60 F	167,69	200,56
	Atrium	1 800,00 F	2 152,80 F	274,41	328,19
	Espace Berlioz	1 800,00 F	2 152,80 F	274,41	328,19

Fluides	1 loge	70,00 F	83,72 F	10,67	12,76
	Grande salle	3 900,00 F	4 664,40 F	594,55	711,08
	Salle Proton de la Chapelle	1 200,00 F	1 435,20 F	182,94	218,79
	Salle Geoffray	900,00 F	1 076,40 F	137,20	164,10
	Atrium	2 000,00 F	2 392,00 F	304,90	364,66
	Espace Berlioz	2 000,00 F	2 392,00 F	304,90	364,66




Billetterie	le 100 (hors fourniture de logotype)	65,00 F	77,74 F	9,91	11,85


Téléphone	ouverture de ligne	250,00 F	299,00 F	38,11	45,58
	impulsion	3,50 F	4,19 F	0,53	0,64

IV. Tarif	tarif de base, hors prestations	35,00 F	41,86 F	5,34	6,38
"Evénements"	spécifiques (nettoyage, fluides, tél)
	qui seront facturées aux mêmes prix
	que lors des exonérations.

V. Pourcentages
sur ventes
Programmes	pourcentage pratiqué sur le prix de	15 %
	vente au public. Forfait de 1 500 F en
	cas de distribution gratuite.

Boutique	Si personnel Auditorium non fourni
	Si personnel Auditorium fourni
	Avec ou sans personnel de l'Auditorium	15 %


THEATRES	Tarifs saison 2000/2001
MUNICIPAUX

	Tarifs HT	Tarifs HT	Tarifs TTC	Tarifs TTC
Théâtre de la Croix-Rousse	en francs	en euros	TVA	en euros
		6,55957	19,60 %	6,55957
Jauge : 678

Pour un service de 4 heures
Total :	1 875 F	285,84	2 242,50 F	341,87
dont location	1 197 F	182,48	1 431,61 F	218,25
dont prestations	678 F	103,36	810,89 F	123,62

	Tarifs HT	Tarifs HT	Tarifs	Tarifs
Théâtre des Jeunes Années	en francs	en euros	TTC	TTC
			en francs	en euros
Jauge : 490

Pour un service de 4 heures
Total :	2 992,00 F	456,13	3 578,43 F	545,53
dont location	1 979,00 F	301,70	2 366,88 F	360,83
dont prestations	1 013,00 F	154,43	1 211,55 F	184,70

	Tarifs HT	Tarifs HT	Tarifs	Tarifs
Maison de la Danse	en francs	en euros	TTC	TTC
			en francs	en euros
Jauge : 1.045




Pour un service de 4 heures
Total :	5 113,00 F	779,47	6 115,15 F	932,25
dont location	2 704,00 F	412,22	3 233,98 F	493,02
dont prestations	2 409,00 F	367,25	2 881,17 F	439,23

	Tarifs HT	Tarifs HT	Tarifs	Tarifs
Théâtre du Point du Jour	en francs	en euros	TTC	TTC
			en francs	en euros
Jauge : 368

Pour un service de 4 heures
Total :	1 081,00 F	164,80	1 292,88 F	197,10
dont location	583,00 F	88,88	697,27 F	106,30
dont prestations	498,00 F	75,92	595,61 F	90,80

	Tarifs HT	Tarifs HT	Tarifs	Tarifs
Nouveau Guignol de Lyon	en francs	en euros	TTC	TTC
			en francs	en euros
Jauge : 140

Pour un service de 4 heures
Total :	909,00 F	138,58	1 087,16 F	165,74
dont location	584,00 F	89,03	698,46 F	106,48
dont prestations	325,00 F	49,55	388,70 F	59,26

S'agissant d'une activité assujettie à la TVA, les montants sont indiqués hors taxes et à titre indicatif, toutes taxes comprises compte tenu du taux actuellement en vigueur, sachant que toute modification du régime fiscal pendant la période concernée, s'appliquerait automatiquement sans qu'il soit nécessaire de prendre une nouvelle délibération.

M. le Maire est autorisé à accorder des exonérations totales ou partielles aux organismes, associations ou oeuvres à caractère philanthropique ou social qui peuvent les solliciter.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,