MP/EG |
2000/5595 - |
Appel d'offres pour le nettoyage de la Médiathèque de Vaise et des Archives Municipales (Direction des Affaires Culturelles - Service Enseignement Mémoire.) |
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 9 août 2000 par lequel M. le Maire :
A/- Expose ce qui suit :
"La Médiathèque construite à Vaise place Valmy et les Archives municipales transférées sur le nouveau site rue Dugas Montbel, constituent deux nouveaux bâtiments pour la Ville de Lyon.
Pour assurer le nettoyage de ces bâtiments, il convient d'organiser une procédure d'appel d'offres ou, à défaut, de marché négocié, en application de l'article 104.1 2e alinéa du Code des Marchés Publics.
Le ou les marchés sont des marchés à bons de commande, avec un montant minimum et un montant maximum, d'une durée d'un an, éventuellement renouvelables, 1 fois un an par tacite reconduction."
B/- Propose d'approuver le projet soumis et de délibérer en conséquence ;
Vu ledit projet ;
Vu le Code des Marchés Publics ;
Ouï l'avis de sa Commission Administration Générale - Domaine - Marchés - Travaux ;
DELIBERE
Est approuvé le projet susvisé concernant l'appel d'offres pour le nettoyage de la Médiathèque de Vaise et des Archives municipales.
M. le Maire est autorisé à signer les marchés et avenants éventuels.
La dépense correspondante, estimée à 690.000 F sera prélevée sur les crédits des établissements :
Bibliothèque municipale : 340.000 F à l'article 6283, code service 34100, fonction ME
Archives municipales : 350.000 F à l'article 6283, code service 34200, fonction ARCH.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,