Le Conseil Municipal,

Vu le dossier relatif à la création d'un club house au stade Joseph Boucaud, situé quai du Commerce à Lyon 9^e ;

Vu le rapport en date du 4 octobre 2000 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"Le stade Joseph Boucaud est localisé sur une parcelle de 8.647 m² comprenant le terrain de football, la piste d'athlétisme, les vestiaires, le logement gardien et un bâtiment de rangement.

Le projet retenu prévoit une construction de plain-pied d'une surface hors oeuvre de 36,45 m² en continuité du local de stockage matériel. Ce bâtiment abritera une salle de réunion de 29 m² avec espace bar et un sanitaire accessible aux handicapés.

Le fonctionnement de ce bâtiment sera confié au club de football Inter-Vaise."

B/- Propose d'accepter le projet soumis et de délibérer en conséquence ;

Vu ledit projet ;

Vu l'avis favorable émis le 4 octobre 2000 par le Conseil du 9^e arrondissement ;

Ouï l'avis de sa Commission Administration Générale - Domaine - Marchés - Travaux ;

Est accepté le projet susvisé concernant la création d'un club house au stade Joseph Boucaud quai du Commerce à Lyon 9^e.

Le montant de l'autorisation de programme constituant la limite supérieure des dépenses afférentes à cette opération, est fixé à 450.000 F.

M. le Maire est autorisé à solliciter le permis de construire et toutes les autorisations administratives nécessaires au lancement de ces travaux.

La dépense en résultant sera financée sur les crédits inscrits au budget de l'exercice en cours (dossier 09.069.0517) après transfert à partir du générique 60.046.0001 Secteur sportif Petits aménagements et sera imputée à l'article 2313, fonction 412, activité AUST, Autres stades.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,