SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 23/10/2000

INTRODUCTION DE LA SEANCE

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Appel nominal

- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2000

- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 4 juillet 1995 et 20 septembre 1999 (paru au BMO du 15 octobre 2000)

Question écrite du 5e arrondissement relative :

- à la Maison du Chamarier

Questions écrites du 6e arrondissement relatives :

- aux besoins d'équipements associatifs sur le 6e arrondissement

- aux difficultés d'application du Code électoral

COMMISSION DU PERSONNEL

2000-5772 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2000-5773 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Opéra National de Lyon - Modification du tableau des effectifs

2000-5774 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Sécurité et Prévention - Cellule de coordination du Contrat Local de Sécurité - Recrutement du chargé de mission sécurité

2000-5775 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Théâtre des Célestins - Modification du tableau des effectifs.

2000-5776 (Voir débat) (Voir délibération) Régime indemnitaire

2000-5777 (Voir débat) (Voir délibération) Versement d'une indemnisation à un agent territorial de la Ville de Lyon victime d'une agression dans l'exercice de ses fonctions.

2000-5849 (Voir débat) (Voir délibération) Contrats Emplois Consolidés (CEC) - Modification du nombre de postes

2000-5850 (Voir débat) (Voir délibération) Protection sociale des personnes sous contrats emploi jeune, contrats emploi solidarité, contrats emploi consolidés et d'apprentissage

Rapporteur : Mme BERTRIX Bernadette

COMMISSION FINANCES - PROGRAMMATION

2000-5744 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Musigônes

2000-5747 (Voir débat) (Voir délibération) Modification des taux des garanties d'emprunts accordées par délibérations du 3 juillet 2000 par la Caisse des Dépôts et Consignations

2000-5749 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par le Théâtre Tête d'Or/La Cigale pour un emprunt d'un montant de 2.000.000 de francs - Opération : travaux d'aménagement de la Salle La Cigale 60, avenue Maréchal de Saxe à Lyon 3e pour exploitation théâtrale

2000-5762 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Université Jean Moulin pour la création d'une chaire de la Francophonie

Rapporteur : M. DUBERNARD Jean-Michel

2000-5745 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Sportive des Entreprises du Bâtiment - Section Cyclotouriste 2, place Gailleton à Lyon 2e

2000-5750 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par l'Association Les Amis de la paroisse Saint Joseph des Brotteaux pour un emprunt d'un montant de 300.000 F - Opération : travaux de restauration de l'orgue de Saint Joseph des Brotteaux

2000-5759 (Voir débat) (Voir délibération) Commémoration de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant - Attribution de subventions exceptionnelles

Rapporteur : M. MARECHAL André

2000-5746 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la collectivité à l'Association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivés Territoriales (AFIGESE-CT)

2000-5748 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par LOGIREL pour un emprunt PLS d'un montant de 9.495.678 F - Opération : 85, rue Laënnec à Lyon 8e

2000-5809 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association du Demi-Millénaire pour la réalisation d'une fresque sur le mur de l'Hôpital Saint Jean de Dieu

Rapporteur : M. DESCHAMPS Yvon

COMMISSION ADMINISTRATION GENERALE - DOMAINE - MARCHES - TRAVAUX

2000-5751 (Voir débat) (Voir délibération) Festival Lyon Lumières 2000

2000-5756 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Logistique Garage et Festivités - Appel d'offres relatif à la fourniture de pièces détachées d'origine Renault

2000-5757 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Appel d'offres pour la fourniture de bois nécessaire aux services municipaux

2000-5758 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Appel d'offres pour l'entretien et le dépannage des systèmes de sécurité incendie - Additif à la délibération du 3 juillet 2000

2000-5765 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux de plomberie dans les sanitaires publics de la Ville de Lyon - Marché sur appel d'offres ouvert

2000-5766 (Voir débat) (Voir délibération) Fournitures de matériels d'entretien des squares, parcs et jardins de la Ville de Lyon

2000-5768 (Voir débat) (Voir délibération) Marché d'appel d'offres pour la fourniture d'équipements de protection individuelle aux agents de la Ville de Lyon

2000-5806 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation des mâts d'éclairage à couronne mobile situés entrée Nord du tunnel de Fourvière sur l'autoroute A6 (Lyon 9e) - Dossier n° 69.001.0622

2000-5807 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Stade Joseph Boucaud quai du Commerce à Lyon 9e - Création d'un Club House - Dossier n° 09.069.0517

2000-5808 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Complexe sportif Tronchet 125, rue Tronchet 69006 Lyon - Rénovation d'un mur rideau et remplacement du sol sportif - Dossier n° 06.026.0532

2000-5835 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Extension des locaux de la patinoire Charlemagne, sis 100 cours Charlemagne 69002 Lyon - Avenant au lot 2 Fondations spéciales - Dossier n° 02.061.0572

2000-5836 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Grands Travaux - Réaménagement de la Halle Tony Garnier 69007 Lyon - Modification du lot n° 5 courants forts, courants faibles - Marché de travaux n° 99.0637 - Dossier n° 07.026.0523

2000-5837 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Grands Travaux - Réaménagement de la Halle Tony Garnier 69007 Lyon - Modification du lot n° 1 génie civil - Marché de travaux n° 00.633 - Dossier n° 07.026.0523

2000-5840 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Groupe scolaire Veyet 128, grande rue de la Guillotière 69007 Lyon - Travaux de sécurité - Modification du lot n° 4 Electricité - Dossier n° 07.012.0522

2000-5844 (Voir débat) (Voir délibération) Engagement de la procédure DUP et d'expropriation en vue de l'aménagement et de l'extension du bâtiment des Archives municipales rue Dugas Montbel/cours Charlemagne (Lyon 2e) et revalorisation de l'autorisation de programme (dossiers n° 02.209.0001 et n° 02.209.0002)

2000-5846 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Réhabilitation et extension de la crèche et halte-garderie, 238 rue André Philip 69003 Lyon - Modification du lot 1 Maçonnerie - Dossier n° 03.004.0516

2000-5847 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Immeuble communal 21, rue Antoine Charial 69003 Lyon - Démolition de bâtiments en vue de l'extension du groupe scolaire Charial - Dossier n° 03.006.0533

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

2000-5752 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite de la Salle Albert Thomas au Comité social du personnel de la Communauté urbaine de Lyon

2000-5753 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite de la Salle Paul Garcin au Club de Lyon - Parc International Inner Wheel

2000-5754 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à la surveillance des locaux de la Bourse du Travail 74, place Guichard 69003 Lyon

2000-5755 (Voir débat) (Voir délibération) Saint Martin du Mont (Ain) - Vente par la Ville de Lyon à la Société Granulats Rhône-Alpes de diverses parcelles de terrain agricole situées au lieu-dit Le Bottet - EI n° 99045 - Inventaire n° 99045 T 001

2000-5794 (Voir débat) (Voir délibération) Acquisition par la Ville de Lyon de parcelles appartenant à la SERL et sises sur les communes de Lyon 9e et d'Ecully

2000-5795 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. et à Mme Jabri d'un appartement, d'une cave et d'un débarras dépendant de l'immeuble en copropriété situé 37, rue Pierre Dupont - EI 01043 - N° d'inventaire du lot n° 4 : 01043 A005

2000-5796 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. et à Mme Quintin d'un appartement, d'une cave et d'un débarras dépendant de l'immeuble en copropriété situé 37, rue Pierre Dupont - EI 01043 - N° d'inventaire du lot n° 2 : 01043A002

2000-5797 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cité internationale de Lyon - Autorisation à la Société Cabaret Baroque Productions pour déposer un permis de construire pour une structure provisoire

2000-5813 (Voir débat) (Voir délibération) Acquisition par la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain située 1, rue Berchet et 2, rue des Alouettes à Lyon 8e en vue de la construction d'un groupe scolaire - EI n° 08.278 - Inventaire de l'actif patrimonial n° 08278 T 001

Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc

2000-5763 (Voir débat) (Voir délibération) Dispositif conventionnel avec la Communauté urbaine de Lyon pour le progiciel Droits de Cités

2000-5764 (Voir débat) (Voir délibération) Acquisition et maintenance d'un système informatisé de gestion du Personnel et de la paie et des prestations associées

Rapporteur : M. DUSSAUCHOY Alain

2000-5767 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un transfert d'équipement au 6e arrondissement - Local associatif 149, avenue Thiers - Ensemble immobilier 06017 02

Rapporteur : Mme NACHURY Dominique

2000-5791 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration scolaire : fabrication et livraison des repas - Lancement de la procédure de consultation en vue du choix d'un prestataire de service à compter de la rentrée scolaire 2001

Rapporteur : Mme BALAY Florence

COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI - DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION

2000-5760 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20.000 F à l'Association Renfort Cadres Rhône

2000-5761 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de l'opération Temps Partagé Choisi

2000-5811 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 50.000 F à l'Association Croix-Rousse Artisans Commerçants

2000-5812 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20.000 F à l'Association des Commerçants Artisans Berthelot-Bachut-Cazeneuve-Villon

Rapporteur : M. FORIEN Michel

2000-5770 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 5.000 F à l'Association Groupement Français des Amis du Technion

Rapporteur : M. SOULIER André

COMMISSION DES SPORTS

2000-5769 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Club Sportif Charcot Tennis de Table, sis 50 rue du Châtelain 69110 Sainte-Foy-Les Lyon, au titre du haut niveau individuel

2000-5792 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement au Cercle de l'Aviron sis, 12 quai Clemenceau 69300 Caluire et Cuire

2000-5803 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Masque de Fer sis, 41 rue Crillon 69006 Lyon

2000-5804 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Road Runners Lyon, sise 13 rue Jean Zay à Lyon 9e

2000-5805 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Sports 2000 sise, 14 rue Docteur Edmond Locard à Lyon 5e

2000-5831 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Loisirs Seignemartin, 53 rue Seignemartin 69008 Lyon

2000-5832 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement à l'Association Laïque Gerland la Mouche sise, 181 rue Marcel Mérieux 69007 Lyon

2000-5833 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Comité du Rhône de pétanque, sis 66 rue Challemel Lacour à Lyon 7e

2000-5845 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Elan de Lyon sise, 15 rue Etienne Dolet 69003 Lyon

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

COMMISSION URBANISME - CADRE DE VIE - ESPACES VERTS ET PUBLICS

2000-5793 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination place Jacques Elmaleh 6e arrondissement

Rapporteur : Mme NACHURY Dominique

2000-5839 (Voir débat) (Voir délibération) Square Professeur Galtier 69007 Lyon - Versement d'une participation de 925.000 F à la Communauté urbaine de Lyon - Signature d'une convention - Dossier n° 57.186.0001

Rapporteur : Mme DESBAZEILLE Marie-Chantal

2000-5834 (Voir débat) (Voir délibération) Place Bellecour à Lyon 2e - Tranche 1 - Versement d'une participation de 2.875.000 F à la Communauté urbaine de Lyon - Signature d'une convention - Dossier n° 52.022.0004

Rapporteur : M. de LAVERNEE Albéric

2000-5838 (Voir débat) (Voir délibération) Espace Bachut 69008 Lyon - 1re tranche - Versement d'une participation de 7 MF à la Communauté urbaine de Lyon - Signature d'une convention - Dossier n° 68.002.0552

Rapporteur : M. COULON Christian

2000-5841 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination rue des Cadets de la France Libre dans le 3e arrondissement

Rapporteur : M. FLACHER Jean

2000-5771 (Voir débat) (Voir délibération) Agence d'urbanisme pour le développement de l'Agglomération Lyonnaise - Avenant au contrat d'objectifs 2000 (subvention complémentaire)

Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc

2000-5815 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - ZAC Gerland Porte Ampère - Avis de la Ville de Lyon sur la création, l'approbation des dossiers de création et de réalisation du PAZ, du Programme des Equipements Publics, du bilan financier et sur l'exclusion de l'opération du champ d'application de la TLE - Convention avec la Communauté urbaine de Lyon pour la réalisation des équipements d'éclairage public - Participation de la Ville de Lyon au financement des équipements publics primaires de la ZAC

Rapporteur : Mme DESBAZEILLE Marie-Chantal

COMMISSION AFFAIRES SOCIALES - SOLIDARITE - INSERTION - LOGEMENT SOCIAL - SANTE - ENFANCE

2000-5778 (Voir débat) (Voir délibération) Sollicitation de participations de l'Etat pour des actions réalisées dans le cadre de la programmation Contrat de Ville 2000

Rapporteur : Mme COMPARINI Anne-Marie

2000-5798 (Voir débat) (Voir délibération) Contribution Lyonnaise aux Associations d'Aides Ménagères - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Aide aux Personnes Agées et Infirmes du Quartier de Saint-Rambert - 17, grande rue de Saint-Rambert 69009 Lyon

2000-5799 (Voir débat) (Voir délibération) Contribution Lyonnaise aux Associations d'Aides Ménagères - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Aide à Domicile Lyon 5e et Vaise - Siège social Mairie du 5e arrondissement - 18, rue Docteur Edmond Locard 69005 Lyon

2000-5817 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention en remboursement de loyers charges et fluides à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL) pour les foyers restaurants pour personnes âgées : Kléber, 78 rue Tronchet Lyon 6e, Chez Nous, 11 rue Franklin Lyon 2e, Saint Michel Anciens de la Guillotière, 13 rue Saint-Michel à Lyon 7e au titre de l'exercice 1999

2000-5818 (Voir débat) (Voir délibération) Contribution Lyonnaise aux Associations d'Aides Ménagères - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Service de Maintien à Domicile Lyon 1er - 1, rue Imbert Colomès 69001 Lyon

2000-5819 (Voir débat) (Voir délibération) Contribution Lyonnaise aux Associations d'Aides Ménagères - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Présence du Huitième 6, rue des Serpollières 69008 Lyon

2000-5821 (Voir débat) (Voir délibération) Contribution Lyonnaise aux Associations d'Aides Ménagères - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Aide aux Personnes Agées, aux Familles et aux Personnes Handicapées (AAP) - 24, rue Bournes 69004 Lyon

Rapporteur : Mme VEYRAT Mathilde

2000-5800 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de fonctionnement à l'Association Lyon Santé Education Alyse

2000-5823 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 3 à la convention du 26 janvier 1998 signée entre la Ville de Lyon et l'Association pour la Gestion et le Développement de Services (AGDS) située sur le site de la Résidence Allix - 2, rue Soeur Bouvier dans le 5e arrondissement

2000-5824 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de fonctionnement à l'Association Couffin Couffine 1, rue Saint François de Sales Lyon 2e

2000-5825 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de fonctionnement à l'Association Les Septimousses 94, rue de Marseille 69007 Lyon

2000-5826 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Maison de l'Enfance du 7e arrondissement 2, rue du Repos 69007 Lyon

2000-5843 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer une convention avec une association gestionnaire d'un équipement mixte de Petite Enfance dans le 3e arrondissement - Attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement

Rapporteur : Mme PUVIS DE CHAVANNES Anne

2000-5814 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux 328-330 avenue Berthelot à Lyon 8e

2000-5816 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Participation financière aux travaux de renforcement de la sécurité des biens et des personnes, d'amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne des habitants dans le parc HLM - Groupe Lortet - OPAC du Grand Lyon

2000-5820 (Voir débat) (Voir délibération) Validation d'une convention triennale établie entre l'Etat, le Conseil général, la Ville de Lyon, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie et le Centre Régional d'Information Jeunesse Rhône Alpes Lyon (CRIJ) 9, quai des Célestins Lyon 2e pour la création d'un Espace Santé Jeunes

2000-5842 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Participation financière aux travaux de renforcement de la sécurité des biens et des personnes, d'amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne des habitants dans le parc HLM - Groupes Béraudier I et II - OPAC du Grand Lyon

2000-5848 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2.500 F à l'Association La Croix-d'Or (section de Lyon) dans le cadre de son action de lutte contre l'alcoolisme

Rapporteur : M. GIGNOUX Bruno

2000-5822 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre du Service National à Finalités Civiles au titre de l'aide aux personnes handicapées, mise à disposition d'organismes de quatre appelés du contingent : Université Lyon I - Mission Handicap (1 appelé) ; Association Handicap International - Programme France (1 appelé) ; Association des Paralysés de France - Délégation du Rhône (1 appelé) ; Comité du Rhône Handisport (1 appelé)

Rapporteur : M. HUGUET Patrick

2000-5851 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement de la procédure visant à déléguer la gestion du Centre International de Séjour de Lyon

Rapporteur : Mme BERTRIX Bernadette

COMMISSION AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION

2000-5779 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Premier Acte - Secteur Théâtre - LECA

2000-5780 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Frimas - Secteur Théâtre - LECA

2000-5781 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Le Voyageur Debout - Secteur Théâtre - LECA

2000-5782 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation commerciale du bar-restaurant du Musée de l'Automobile Henri Malartre

2000-5783 (Voir débat) (Voir délibération) Ecole Nationale des Beaux-Arts : demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

2000-5784 (Voir débat) (Voir délibération) Conservatoire National de Région de Lyon : demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

2000-5785 (Voir débat) (Voir délibération) Licences d'entrepreneur de spectacles pour l'Orchestre National de Lyon, les Célestins-Théâtre de Lyon et les Subsistances

2000-5787 (Voir débat) (Voir délibération) Complément de dispositions tarifaires pour les animations dans les musées - Musée des Beaux-Arts : tarif individuel des visites commentées d'une durée de 1 h 30 - Musée Historique de Lyon (Gadagne) : tarif individuel des visites commentées et des conférences d'une durée de 1 h 30

2000-5788 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un site Internet dédié à l'Orchestre National de Lyon

2000-5789 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Nième Compagnie dans le cadre de l'exposition langue française

2000-5790 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion du Musée Gadagne aux bibliothèques universitaires de Lyon II et Lyon III

2000-5801 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association La Salle de Bains - Secteur Arts Plastiques - 5e arrondissement - LECA

2000-5828 (Voir débat) (Voir délibération) Convention multipartite Etat/Région/Département/Ville avec la Maison de la Danse

2000-5829 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5.000 F à l'Association Adulciné - LECA

Rapporteur : M. MARECHAL André, en remplacement de M. TROUXE Aimé-Denis, absent

2000-5830 (Voir débat) (Voir délibération) Restitution du tableau de Ghislandi intitulé portrait d'un jeune sculpteur aux héritiers de M. Frederico Gentili di Giuseppe - Musée des Beaux-Arts

Rapporteur : M. CHANON Jean-Marie

2000-5802 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Les Petits Chanteurs de Lyon - FAC

Rapporteur : M. MARECHAL André

2000-5786 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention multipartite avec l'Opéra National de Lyon

Rapporteur : M. MARECHAL André, en remplacement de M. TROUXE Aimé-Denis, absent

COMMISSION SECURITE - DEPLACEMENTS URBAINS

2000-5810 (Voir débat) (Voir délibération) Environnement - Installation classée - Demande d'autorisation d'ouverture d'un élevage de reptiles dans un appartement 53, rue Pasteur Lyon 7e

Rapporteur : M. MERMET Jean-François

COMMISSION EDUCATION

2000-5827 (Voir débat) (Voir délibération) Captiva - Mise à disposition d'un inventomobile - Convention avec la CSI (Cité des Sciences et de l'Industrie)

Rapporteur : Mme BALAY Florence

COMMISSION ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE - VIE ETUDIANTE

2000-5852 (Voir débat) (Voir délibération) Fête de la science - Subvention au pôle universitaire lyonnais

Rapporteur : Mme COMPARINI Anne-Marie

QUESTIONS DIVERSES

Intervention de Mme BERTRIX sur l'absentéisme des élus aux Commissions