Désignation des Secrétaires de séance

M. LE MAIRE : Mes chers Collègues, pour le dépouillement de l'élection qui va suivre, je vous propose de désigner les trois élus les plus jeunes issus des quatre listes présentées au premier tour de scrutin pour assurer les fonctions de secrétaires de notre Assemblée soit :

- Mme Perrin

- M. Dumez

- M. Huguet

(Adopté.)

98-2334 - Elaboration d'un nouveau règlement local de la publicité - Constitution d'un groupe de travail (Division Cadre de Vie - Direction) (BMO du 15/03/1998, p. 331)

Mme NACHURY Dominique, rapporteur : Monsieur le Maire, mes chers Collègues, ce dossier revient devant le Conseil municipal en raison d'observations faites par M. le Préfet sur la délibération du 15 décembre 1997 la première concernant la terminologie, le terme Plan d'Occupation de la Publicité n'étant pas porté dans la loi du 29 décembre 1979.

La deuxième observation portait sur la constitution même du groupe de travail, et la troisième sur l'absence de précisions sur les conseillers municipaux appelés à siéger.

Le nouveau rapport tient compte de ces éléments et la commission Urbanisme a donné un avis favorable.

M. DUMEZ Philippe : M. le Maire, j'interviendrai simplement pour m'étonner que dans les membres que vous proposez de désigner au sein de ce groupe de travail, ceux de notre Groupe n'aient pas été cités pour en faire partie. Cela me paraît être un sujet peu polémique qui pourrait réunir tous les groupes politiques représentés au sein de l'Assemblée. C'était mon observation, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE : La Conférence des Présidents s'est mis d'accord sur la liste que je vais vous proposer.

Les candidatures sont celles-ci : M. Moyat, M. Trouxe, Mme Nachury, M. Muradian, M. Fert.

Messieurs les huissiers, faites circuler les urnes.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement du scrutin.)

Voici les résultats du premier tour de scrutin :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne...........50

Bulletins blancs..............................................3

Suffrages exprimés........................................47

Majorité absolue............................................24

Ont obtenu :

M. Moyat...................................................47 voix

M. Trouxe..................................................47 voix

Mme Nachury.............................................47 voix.

M. Muradian..............................................47 voix

M. Fert......................................................47 voix

(MM. Moyat, Trouxe, Mme Nachury, MM. Muradian et Fert ayant obtenu la majorité absolue ont été élus.)

Je mets aux voix les conclusions de mon rapport. Il n'y a pas d'opposition ? Elles sont adoptées.