EXTRAITS DES DEBATS DE LA SEANCE DU 30/03/1998

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(Voir délibération)

 

98-2387 - Parc de la Tête d'Or - Convention d'occupation du Domaine Public Louis Klauser - Carrousel 1900 (Division Cadre de Vie - Service Marchés et Concessions) (BMO du 22/03/1998, p. 376)

Rapporteur : M. MOYAT Alain

(Adopté.)