EXTRAITS DES DEBATS DE LA SEANCE DU 30/03/1998
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98-2393 - Echange d'une cave appartenant à la Ville de Lyon avec un entrepôt et une cave appartenant à M. Vallet-Gayet dans un immeuble en copropriété sis 2, rue des Forces à Lyon 2e (EI n° 02078) (Service du Patrimoine) (BMO du 22/03/1998, p. 377)
Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc
(Adopté.)