EXTRAITS DES DEBATS DE LA SEANCE DU 30/03/1998
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98-2394 - Lyon 2e - Vente à M. Michel Alengrin du lot 45 dans un immeuble en copropriété situé 12, quai Jules Courmont et du lot 66 dans un immeuble situé à Lyon 2e, 13, rue Grolée - (ensemble immobilier n° 02028) (Service du Patrimoine) (BMO du 22/03/1998, p. 378)
Rapporteur : M. CHAVENT Jean-Marc
(Adopté.)