EXTRAITS DES DEBATS DE LA SEANCE DU 30/03/1998
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98-2450 - Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Locaux administratifs, immeuble 11, rue du Griffon 69001 Lyon - Aménagement de quatre niveaux - Dossier n° 01.250.0003 (Direction Administrative des Travaux et Marchés) (BMO du 22/03/1998, p. 396)
Rapporteur : M. BIDEAU Alain
(Adopté.)