Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 16 mars 1998 par lequel M. le Maire :

A/- Expose que suite aux différents problèmes rencontrés par Lyon Basket qui était un regroupement de l'ALGM Basket féminin et de Lyon CRO masculin, Lyon CRO a souhaité reprendre son autonomie ;

B/- Propose, afin d'aider ce club à redémarrer ses activités, d'approuver la convention soumise et de délibérer en conséquence ;

Vu ladite convention ;

Vu l'avis favorable émis le 13 mars 1998 par le Conseil du 1^er arrondissement ;

Ouï l'avis de sa Commission des Sports ;

Une subvention de fonctionnement de 500.000 F est allouée à Lyon Cro Basket.

Est approuvée la convention soumise fixant les modalités de versement de ladite subvention de 500.000 F pour la saison 1997/1998 dont 375.000 F pour la section de haut niveau et 125.000 F pour la section amateur.

Le montant de la subvention n° 980756 financé sur l'enveloppe 980402 (article 6574, Code fonction 251) sera imputé sur les crédits inscrits au budget de l'exercice en cours, article 6574, Code fonction 251 (Sport haut niveau par équipe, SPHN).

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,