99-3621 - Subvention de fonctionnement à l'Association Lyon Cro Basket sise 2 rue Marie-Anne Leroudier à Lyon 1er (Division des Sports) (BMO du 14/03/1999, p. 386)

M. BIDEAU Alain, rapporteur : Monsieur le Maire, avis favorable de la Commission. Il s'agit de la subvention de fonctionnement à l'Association Lyon Cro Basket. Je répondrai ensuite à l'intervention de notre ami Buna.

M. BUNA Gilles, Maire du 1er arrondissement : Très brièvement, l'année passée, vous vous souvenez que lors d'une subvention exceptionnelle accordée à Lyon Cro, divers élus de diverses sensibilités, sur ces bancs, s'étaient un peu inquiétés, soulignant qu'il était difficile, mais je crois que la municipalité en est consciente, de maintenir deux clubs de type professionnel, dans une même discipline et dans une même agglomération : difficile en terme de public, difficile en terme de sponsors, difficile évidemment en terme de financement des collectivités.

Cette année, vous nous avez demandé, au niveau de l'arrondissement, de voter en urgence une subvention, disons normale, habituelle ; bien évidemment, nous allons la voter puisqu'elle concerne, à la fois l'activité professionnelle et l'activité amateur de ce club et qu'au niveau de l'arrondissement il y a un gros travail réalisé en direction des jeunes d'ailleurs ; le club fait un parcours qui ne démérite pas ; il est 14^e, je crois, actuellement, sur 20, pour sa première saison, en pro B. Simplement, nous souhaitons savoir si ce sont les informations qui sont en votre possession sur la santé du club qui vous ont fait choisir la procédure d'urgence et si c'est pour la même raison que se sont des subventions annuelles qui ont été adoptées et non pas une convention triennale, comme cela se fait habituellement pour assurer une certaine continuité dans la vie du club.

M. BIDEAU Alain, Adjoint : Vous avez raison, Monsieur Buna, nous ne pouvons pas passer une convention triennale. La situation financière de ce club est fragile. Nous respectons nos engagements et nous apportons donc cette subvention de 550.000 F.

Naturellement, à la fin de la saison, avec l'aide du Contrôle de gestion, nous examinerons, finalement, la situation de ce club et, à ce moment-là, nous pourrons voir ce qu'il est nécessaire de faire. Pour l'instant, simplement, c'est le respect des engagements.

Nous avions indiqué à M. Roche que nous apporterions une subvention de 500.000 F pour la saison en cours. C'est ce que nous faisons.

Adoption de la procédure d'urgence

M. LE MAIRE : Je vais tout d'abord demander au Conseil municipal s'il veut bien voter la procédure d'urgence, en application de l'article 7 alinéa 2 de la loi 82-1169 du 31 décembre 1982. Il n'y a pas d'opposition ? Avis contraire ? Abstention ?

(Adopté.)

Je mets maintenant aux voix les conclusions de mon rapport. Il n'y a pas d'opposition ? Elles sont adoptées à la majorité.

(Le Groupe Lyon Fait Front - Front National et M. Fournel se sont abstenus.)