99-4152 (Voir débat) (Voir délibération) Marchés de prestations de services à bons de commande pour la réalisation et la diffusion du magazine interne de la Ville de Lyon 'Reflets'

99-4178 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant au contrat relatif à la mise à disposition de mobilier urbain pour la diffusion de messages sur journaux électroniques

99-4184 (Voir débat) (Voir délibération) Contrat Courrier export proposé à la Clientèle Grands Comptes

99-4185 (Voir débat) (Voir délibération) Remise de la Poste aux clients Grands Comptes

99-4220 (Voir débat) (Voir délibération) Festival Lyon Lumières 1999 - Dossier 60 026 0717

99-4221 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Gestion Bâtiments - Appel d'offres pour la fourniture de matériel de chauffage nécessaire à la Direction Gestion Bâtiments

99-4222 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Logistique Garage et Festivités - Fourniture de carburants pour les années 2000, 2001 et 2002

99-4223 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Internat du Serverin - Parmilieu - Dossier n° 99 005 0531 - Avenant au marché du lot n° 1 - Electricité - Sécurité Incendie

99-4224 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un transfert d'équipement au 9e arrondissement - Gymnase Tissot 9, rue Laure Diebold et mini-stade attenant - Ensemble immobilier 09010

99-4231 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à la fourniture de titres de transport, de réservations et autres prestations liées aux déplacements des élus et du personnel municipal

99-4232 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à la location de matériels divers destinés aux Services municipaux de la Ville de Lyon

99-4233 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à la fourniture de disques nécessaires aux Services municipaux de la Ville de Lyon

99-4234 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à la surveillance et au gardiennage des sites municipaux de la Ville de Lyon

99-4262 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Aménagement des locaux de la Tour panoramique de la Duchère, avenue du Plateau 69009 Lyon - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre et aux marchés de travaux des lots n° 1 - n° 2 - n° 3 - n° 4 - n° 8 - n° 9 - Dossier n° 09.296.0001

99-4263 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Réalisation de la Médiathèque de Vaise - Place Valmy - 69009 Lyon - Avenant au marché de Maîtrise d'oeuvre - Dossier n° 09.157.0001

99-4296 (Voir débat) (Voir délibération) Esplanade de Fourvière - Parc des Hauteurs 69005 Lyon - Signature d'un bail emphytéotique et d'une convention avec la Commission de Fourvière - Signature d'une convention avec la Communauté urbaine de Lyon et versement d'une participation (n° 991667)

99-4297 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Etudes et Développement - Réorganisation des espaces de la Direction Logistique Garage et Festivités 41, rue Bataille 69008 Lyon - Avenant au marché de travaux et réévaluation de l'enveloppe financière de l'opération - Dossier n°

08 019 0522

99-4298 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Maison de la Danse 12, avenue Jean Mermoz 69008 Lyon - Avenant au marché des travaux du lot n° 11 - Echafaudage - Dossier n° 08 018 0601

99-4300 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Auditorium Maurice Ravel 69003 Lyon - Désignation de la Maîtrise d'Oeuvre - Dossier n° 03 048 0578

99-4301 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Bourse du Travail 74, place Guichard 69003 Lyon - Rénovation de la Salle Albert Thomas - Avenants aux marchés de travaux - Dossier n° 03 020 0543

99-4302 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Rénovation du Théâtre des Célestins - Etudes préalables - Dossier n° 02.013.0559

99-4303 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des modalités de gestion de la Salle des Fêtes 4, impasse Flesselles, 1er arrrondissement - Ensemble immobilier 01 053 03

99-4361 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction Grands Travaux - Réaménagement de la Halle Tony Garnier à Lyon 7e - Dossier 07 026 0523

99-4362 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Bâtiments des Facultés 16-18 quai Claude Bernard 69007 Lyon - Reconstruction après sinistre - Dossier n° 07.040.0509

99-4363 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Centre Communal d'Action Sociale - Antenne Sociale du 7e arrondissement - Relocalisation 40, rue Bancel 69007 Lyon - Avenant au marché du lot 4 - Dossier n° 07 247 0001

99-4364 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Relocalisation de l'Unité mobile d'intervention de la Police municipale 22, rue Pierre Sémard 69007 Lyon - Dossier n° 07 250 0003

99-4383 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement de l'éclairage de la rue Professeur Paul Sisley, de la rue Dauphiné à la rue Saint Maximin Lyon 3e - Dossier n° 53.251.0001

99-4384 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en valeur par l'éclairage de la rue de Brest Lyon 2e - Dossier n° 52.076.0001

99-4385 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en valeur par l'éclairage de la rue Paul Chenavard Lyon 1er - Dossier n° 51.162.0001

99-4155 (Voir débat) (Voir délibération) Concession d'emplacement - Halle de Lyon - Lot 2017 - Maréchal Centre

99-4186 (Voir débat) (Voir délibération) Halle de Lyon - Modification de concessions d'emplacement - Lots 3031 - CMR SA - 3034 - Dombes Volailles SARL

99-4265 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public - Marché de Noël 1999

99-4165 (Voir débat) (Voir délibération) Fourniture de matériels d'entretien des squares, parcs et jardins de la Ville de Lyon

99-4261 (Voir débat) (Voir délibération) Abords de la Bibliothèque 69009 Lyon - Dossier n° 09037 0573

99-4174 (Voir débat) (Voir délibération) Indemnisation de la Congrégation des Soeurs de la Charité pour la résiliation du bail emphytéotique consenti par cette dernière à la Ville sur un tènement immobilier situé à Saint Georges d'Aurac - EI : 99053 (DOSSIER RETIRE)

99-4187 (Voir débat) (Voir délibération) Fontcouverte (Savoie) - Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de la SARL DLM du Centre de vacances dénommé Le Chalet situé à la station de la Toussuire-Fontcouverte (Savoie) aux termes d'un bail emphytéotique de 30 ans - Ensemble immobilier 99011

99-4235 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification des salles municipales pour le Conservatoire National de Région

99-4236 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification des salles municipales pour l'Université Tous Ages - Université Lumière Lyon II

99-4271 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Vente à M. Sarton du Jonchay Olivier et son épouse des lots 22 et 59 dans un immeuble en copropriété situé 12, quai Jules Courmont - Ensemble immobilier n° 02028

99-4272 (Voir débat) (Voir délibération) Cession par la Ville de Lyon à la SCI AAJ ou éventuellement à toute personne physique ou morale susceptible de lui être substituée de l'immeuble communal situé 162, cours du Docteur Long angle 6, boulevard Pinel (Plan de cession du patrimoine privé) - Rectification cadastrale dudit immeuble et de celui contigu appartenant à M. Michel Kuntz 8, boulevard Pinel - Ensemble immobilier n° 03063

99-4273 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Vente du lot 38 au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 46, rue Saint Jean - Ensemble immobilier 05112

99-4274 (Voir débat) (Voir délibération) Vente par la Ville de Lyon aux époux Saurais d'un terrain situé à Lyon 5e, 6-8 montée du Gourguillon - Ensemble immobilier : 05158

99-4275 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Vente par la Ville de Lyon aux Consorts Dulac/Coq des lots de copropriété 6 et 11 dans l'immeuble situé 52 rue Saint Jean (Plan de cession du patrimoine privé) - Ensemble immobilier 05063

99-4299 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Vente par la Ville de Lyon à la SIER de divers immeubles situés 135 à 143, avenue des Frères Lumière - Constitution de diverses servitudes et autorisation donnée à la SIER de déposer un permis de démolir et un permis de construire - Modification de la délibération n° 99-3959 du 31 mai 1999 - Ensembles immobiliers n°s 08070, 08162, 08066, 08047

99-4304 (Voir débat) (Voir délibération) Hôtel Municipal Major Martin 7, rue Major Martin - Lyon 1er - Modification du Règlement intérieur des tarifs et des horaires d'ouverture

99-4305 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. Berdal d'un appartement dépendant de l'immeuble 6, quai de la Pêcherie - Ensemble immobilier n° 01032

99-4306 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Acquisition de locaux dépendant de l'immeuble situé 1, rue de la République - Ensemble immobilier n° 01247

99-4307 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à la SCI quai 6 d'un local commercial dépendant de l'immeuble 6, quai de la Pêcherie - Ensemble immobilier n° 01032

99-4308 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. et Mme Ceruti d'un appartement dépendant de l'immeuble 6, quai de la Pêcherie - Ensemble immobilier 01032

99-4309 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à Mme Muret d'un appartement dépendant de l'immeuble 6, quai de la Pêcherie - Ensemble immobilier n° 01032

99-4310 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. et Mme Garraud d'un local commercial dépendant de l'immeuble en copropriété 6, quai de la Pêcherie - Ensemble immobilier n° 01032

99-4311 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Acquisition de locaux situés 5, rue Jacquard en vue de l'implantation d'un poste de Police municipale - Ensemble immobilier n° 04201

99-4326 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cession du patrimoine privé de la Ville - Vente à M. Bazin d'un appartement dépendant de l'immeuble en copropriété 12, rue Notre Dame - Ensemble immobilier : n° 06035

99-4327 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à M. Genetier d'un appartement dépendant de l'immeuble en copropriété 12, rue Notre Dame (Ensemble immobilier : n° 06035)

99-4328 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Cession du patrimoine immobilier privé de la Ville - Vente à Mlle Offner d'un appartement dépendant de l'immeuble en copropriété 12, rue Notre Dame (Ensemble immobilier : n° 06035)

99-4342 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon du lot n° 4 dans un immeuble en copropriété situé 54, grande rue de la Guillotière et appartenant aux consorts Roux-Paris - Ensemble immobilier n° 07241

99-4365 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant au bail - Villa Gillet 25, rue Chazière Lyon 4e

99-4182 (Voir débat) (Voir délibération) Archives municipales - Assurances construction

99-4183 (Voir débat) (Voir délibération) Subsistances - Assurances construction

99-4188 (Voir débat) (Voir délibération) Festivités de l'An 2000 - L'Europe des 2000 jeunes - Attribution d'une subvention à l'Association Mission pour la célébration de l'An 2000

99-4189 (Voir débat) (Voir délibération) Festivités de l'An 2000 - Manifestations diverses - Attribution de subventions

99-4250 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de nouvelles modalités de gestion de la salle polyvalente et associative de Saint-Rambert et de son annexe 1, place Bernard Schönberg Lyon 9e - Ensemble immobilier n° 09111 03 04 05

99-4323 (Voir débat) (Voir délibération) Cité Internationale à Lyon 6e - Délégation de l'exploitation d'un Palais des Congrès

99-4335 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Eglise de la Rédemption place Puvis de Chavannes 69006 Lyon - Restauration intérieure de l'Eglise - Dossier n° 06.030.0010

99-4336 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Parc de la Tête d'Or 69006 Lyon - Restauration de la serre aux camélias et de la serre centrale - Dossier n° 06.016 .0923

99-4177 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres sur performance pour la Communication et le développement de l'image de Lyon suite à l'inscription au Patrimoine mondial de l'Humanité

99-4264 (Voir débat) (Voir délibération) Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Piscine de Vaise 50, avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon - Mise en conformité de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite et rénovation du hall d'entrée - Dossier n° 09.068.0572

99-4339 (Voir débat) (Voir délibération) Parc de Gerland - Lyon 7e - Construction d'un restaurant

99-4341 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - 7e - Création de servitudes d'ancrage au profit du Sytral sur divers bâtiments appartenant à la Ville de Lyon - Dossier lignes 1 et 2

99-4190 (Voir débat) (Voir délibération) Festivités de l'An 2000 - Pyrotechnie de la nuit du 31 décembre 1999 - Marché négocié sans mise en concurrence avec la Société Lacroix-Ruggieri

99-4166 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Wild Surf INSA, sise à Villeurbanne

99-4167 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Comité du Rhône Handisport, sis 73 ter rue de Pressensé à Villeurbanne

99-4168 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Yacht-Club du Rhône, sise à Saint Germain au Mont d'Or

99-4216 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association sportive de Lyon I, sise 43, boulevard du 11 Novembre 1918 à Villeurbanne

99-4217 (Voir débat) (Voir délibération) Convention Gilles Moretton Organisation/Ville de Lyon - Grand Prix de Tennis de Lyon

99-4258 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Ring Olympique Lyonnais, sise 108 rue Pierre Audry à Lyon 9e

99-4259 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lyon Ouest Sporting Club, sise 156 avenue Barthélemy Buyer à Lyon 9e

99-4260 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'Association Fête le Mur

99-4286 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association sportive Montchat sise 7, rue Jules Verne à Lyon 3e

99-4288 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association sportive des Sapeurs Pompiers, section Athlétisme sise 17, rue Rabelais à Lyon 3e

99-4289 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de deux subventions à l'Association Handisport Lyonnais sise 20 bis, rue Paul Cazeneuve à Lyon 8e

99-4290 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Berthelot Mermoz Nouveau Monde sise 44, rue Père Denis et Fils à Lyon 8e

99-4291 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la MJC Laënnec Mermoz sise 21, rue Genton à Lyon 8e

99-4356 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions au titre des tickets-sports aux associations suivantes : Ecole et quartier de la Duchère (9e), MJC de Ménival (5e), Centre Social de Gerland (7e), Centre Social de Vaise (9e)

99-4357 (Voir débat) (Voir délibération) Versement d'une subvention d'investissement à l'Association Laïque Gerland Mouche (7e)

99-4358 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 5 - Convention Ville de Lyon/Cité Scolaire Internationale - Modification des horaires de mise à disposition

99-4359 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association des Sapeurs Pompiers de Gerland sise 19, avenue Debourg à Lyon 7e

99-4360 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers clubs sportifs dans le cadre de l'opération l'Esprit Lyon Challenge des clubs sportifs

99-4380 (Voir débat) (Voir délibération) Règlement intérieur du Palais des Sports de Gerland

99-4381 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Comité du Rhône de Pétanque, sis 66 rue Challemel Lacour à Lyon 7e

99-4287 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Syndicat National des Inspecteurs de la Jeunesse, des Sports et des Loisirs sis 239, 241 rue Garibaldi à Lyon 3e

99-4292 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Club Jet Force sise 157, avenue Maréchal de Saxe à Lyon 3e

99-4322 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Road Runners Lyonnais Skating sise 22, rue Pernon à Lyon 4e

99-4159 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention auprès de la Direction des Musées de France - Biennale d'Art Contemporain

99-4160 (Voir débat) (Voir délibération) Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Culturel (GIPC) 'les Grands Ateliers de l'Isle d'Abeau'

99-4161 (Voir débat) (Voir délibération) Orchestre National de Lyon : proposition de tarifs complémentaires pour la saison 1999/2000

99-4162 (Voir débat) (Voir délibération) Exonération des droits d'entrée dans les six musées municipaux pour les militaires du rang de l'Armée de Terre

99-4163 (Voir débat) (Voir délibération) Ecole Nationale des Beaux Arts - Modernisation de l'équipement pédagogique

99-4201 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie La Hors de - Secteur Théâtre - LECA

99-4207 (Voir débat) (Voir délibération) Accroissement de la subvention d'équipement du Conservatoire National de Région

99-4208 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement au GRAME

99-4209 (Voir débat) (Voir délibération) Bibliothèque Municipale de Lyon - Location d'oeuvre d'art pour des expositions

99-4211 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention entre la Ville de Lyon et l'Association les Choeurs de Lyon

99-4212 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire à l'Institut Lumière

99-4213 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon à l'O.V.P.M. - Organisation des Villes du Patrimoine Mondial

99-4283 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition d'un local situé 2 rue Mandelot à Lyon 5e à Vercelletto et Cie

99-4321 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Théâtre des Clochards Célestes - Secteur théâtre (LECA) (DOSSIER REPORTE)

99-4351 (Voir débat) (Voir délibération) Remboursement anticipé emprunt Halle Tony Garnier

99-4164 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Les Choréades - Danses en fête - FAC

99-4199 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au G.M.V.L. - Groupe Musiques Vivantes de Lyon - LECA

99-4210 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Musicalyon pour les Musicades - LECA

99-4285 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'La Salle de Bains' - Secteur Arts Plastiques 5e arrondissement - LECA

99-4334 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Triangle Hip Hop Rhône Alpes - FAC

99-4378 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Pulsart pour l'Embarcadère - LECA

99-4202 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière pour l'exploitation de la Halle Tony Garnier - Fixation du montant de la dotation initiale - Nomination des membres du Conseil d'Administration (Amendement)

Rapporteur : M. BIDEAU Alain

99-4203 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Compagnie Vercelleto - Secteur Théâtre - LECA

99-4205 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Groupe 4 - Secteur Théâtre - LECA

99-4206 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Avant-Scène - FAC/LECA

99-4255 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Union Régionale des Fédérations des Oeuvres Laïques 36, avenue Général de Gaulle 69300 Caluire et Cuire

99-4284 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association 'Vieux Lyon en Fête' 2 montée du Chemin Neuf à Lyon 5e

99-4377 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à Acte Public pour le Jardin des Possibles - FAC

99-4379 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la MJC Laënnec-Mermoz pour le festival Scène à Risque - FAC

99-4200 (Voir débat) (Voir délibération) Exonération des droits d'entrée dans les musées municipaux pour les étudiants munis du Pass Fel - Semaine de la rentrée universitaire

99-4149 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Femmes contre les Intégrismes

99-4150 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Service de Coopération au Développement

99-4151 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association France Intégration

99-4153 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation complémentaire donnée au Maire d'accomplir certains actes de gestion (additif à la délibération du 4 juillet 1995)

99-4157 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Compte Administratif de l'exercice 1998 - Budget supplémentaire de l'exercice 1999

99-4387 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 5 - Exercice 1999

99-4176 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association des Officiers de Réserve de Lyon et du Rhône (AORL)

99-4179 (Voir débat) (Voir délibération) Reversement de la collecte à l'Association française de recherche génétique

99-4219 (Voir débat) (Voir délibération) Services Funéraires - Décision Modificative n° 2 du Budget annexe 1999

99-4193 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations à Logirel (prêt n° 0274662) garanti par la Ville de Lyon par délibération du 29 mai 1989 - Opération : 90, rue Masséna à Lyon 6e

99-4194 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SCIC Habitat Rhône-Alpes pour un emprunt complémentaire PLA de 143.295 F - Opération : 5, quai Rambaud à Lyon 2e

99-4195 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Semcoda pour un emprunt PLS de 9.937.400 F - Opération : construction de 21 logements 5, place Danton à Lyon 3e

99-4196 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Semcoda pour un emprunt PLA-I de 260.500 F - Opération : rue David à Lyon 3e

99-4204 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Journée de la Résistance

99-4226 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations à Logirel (prêt n° 0274659) garanti par la Ville de Lyon par délibération du 29 mai 1989 - Opération : 119, rue Vauban à Lyon 6e

99-4227 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Association Hospitalière St Camille pour un emprunt PEX de 9.981.811 F - Opération : humanisation (2e phase) d'un bâtiment existant et construction d'une aile neuve de la maison de retraite St Camille

99-4218 (Voir débat) (Voir délibération) Rapports annuels de 1998 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement

99-4345 (Voir débat) (Voir délibération) Dotation globale aux arrondissements pour l'année 2000

99-4175 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Collectif de soutien à la démocratie et aux victimes de la violence politique en Algérie

99-4266 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation de l'Association FSJU (Fonds Social Juif Unifié) de reverser à la SCI Rachi désignée comme opérateur, le montant de la subvention d'équipement qui lui a été attribuée par délibération du 14 décembre 1998 pour la construction d'un centre socio-culturel boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3^e (Amendement)

99-4181 (Voir débat) (Voir délibération) Réparation du préjudice subi par l'Orchestre National de Lyon par les producteurs du concert de M. Pavarotti

99-4192 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par l'OGEC Immaculée Conception pour un emprunt de 1.600.000 F - Opération : reconstruction de l'école sise 189, rue Vendôme à Lyon 3e

99-4197 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par l'OGEC Charles Demia pour deux emprunts de 200.000 F et 600.000 F - Opération : rénovation du bâtiment scolaire en vue de la mise en conformité aux normes de sécurité

99-4325 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Zone d'Aménagement Concertée Gare des Brotteaux - Avis avant l'achèvement de la ZAC et l'incorporation du Plan d'Aménagement de Zone au Plan d'Occupation des Sols de Lyon

99-4267 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Programme d'aménagement d'ensemble Villette Paul Bert - Prolongation

99-4268 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Prolongation du programme d'aménagement d'ensemble Sisley Villon

99-4269 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - ZAC du Dauphiné - Approbation du PAZ modificatif

99-4331 (Voir débat) (Voir délibération) Plan d'Occupation des Sols du secteur Centre - Territoire de la Ville de Lyon - Modification n° 14 avec enquête publique

99-4312 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Participation de la Ville à la seconde phase des travaux de restauration de la 'Traboule des Capucines' entre le 3-5 rue des Capucins et le 6 rue René Leynaud

99-4313 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Participation de la Ville à la restauration d'une traboule entre le 22 rue des Capucins et le 5 rue Coustou et mise en place d'une convention cour/traboule

99-4154 (Voir débat) (Voir délibération) Suppression de tags, graffiti et de l'affichage sauvage sur les immeubles privés de Lyon - Proposition de modification tarifaire à la délibération du 19 janvier 1998

99-4156 (Voir débat) (Voir délibération) Association Agence d'Urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Subvention complémentaire pour l'exercice 1999

99-4330 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e et 4e arrondissements - Projet d'OPAH 2001-2003 - Principe de participation financière aux études de réalisation et au suivi animation

99-4332 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e, 6e et 8e arrondissements - Projet d'OPAH 2001-2003 - Principe de participation financière aux études de réalisation et au suivi animation

99-4382 (Voir débat) (Voir délibération) Parc de la Tête d'Or - Schéma directeur du jardin zoologique - Dossier n° 06.016.0875

99-4344 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Zone d'Aménagement Concerté Gerland - Porte Ampère - Avis avant arrêt du Plan d'Aménagement de Zone avant mise à l'enquête publique

99-4340 (Voir débat) (Voir délibération) Exonération des droits d'occupation du domaine public se trouvant aux abords du chantier du tramway

99-4270 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux dans le cadre du programme social thématique départemental

99-4329 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux

99-4198 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de participations à la Région dans le cadre du plan lecture développé par les bibliothèques municipales

99-4228 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 50.000 F à l'Association ULAAT (Opération Ambroisie)

99-4277 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 F à la MJC Espace Montchat 16, rue Bonnand 69003 Lyon dans le cadre d'une action 'animation de quartier opération été 1999'

99-4317 (Voir débat) (Voir délibération) Projet d'Initiatives Locales sur le quartier des Pentes de la Croix-Rousse à Lyon 1er - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.000 F au Centre Social Grand'Côte 16, rue Pouteau Lyon 1er pour un projet intitulé 'samedis guinguette'

99-4318 (Voir débat) (Voir délibération) Projet d'initiatives locales sur le quartier des Pentes de la Croix-Rousse à Lyon 1er - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.000 F à l'Association Lalouma 1, rue des Augustins Lyon 1er pour un projet concours Masters Vidéo 1999

99-4349 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions Ville dans le cadre du dispositif contrats locaux d'Accompagnement Scolaire (1er , 3e, 7e, 8e et 9e arrondissements)

99-4366 (Voir débat) (Voir délibération) Relocalisation de l'équipe DSU du 1er arrondissement et de la Mission des Pentes de la Croix-Rousse dans un local situé, 11 place Croix-Paquet à Lyon 1er arrondissement - Approbation d'une convention de répartition des frais de fonctionnement dudit local entre la Communauté urbaine de Lyon et la Ville de Lyon

99-4367 (Voir débat) (Voir délibération) Mission territoriale des Pentes de la Croix Rousse - Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux avec la SERL

99-4369 (Voir débat) (Voir délibération) Projet d'Initiatives Locales - Attribution d'une subvention de 3.000 F à l'Association Arche de Noé 5 rue Félissent à Lyon 7e pour la réalisation de classeurs recensant les activités péri et extra-scolaires existant pour les 8-12 ans sur le 7e arrondissement

99-4370 (Voir débat) (Voir délibération) Projet d'Initiatives Locales sur le quartier des Pentes de la Croix-Rousse à Lyon 1er arrondissement - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.000 F au Centre Social et Culturel de la Condition des Soies, 7 rue Saint-Polycarpe Lyon 1er arrondissement pour un projet intitulé 'Mozaïc Café'

99-4371 (Voir débat) (Voir délibération) Projet d'Initiatives Locales sur le quartier des Pentes de la Croix-Rousse à Lyon 1er arrondissement - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.240 F à la Maison de l'Education - 5, rue de l'Alma Lyon 1er pour un projet intitulé 'l'écho des Tables : création d'un journal d'école à l'initiative des parents'

99-4252 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 9.998 F au Centre Social du Plateau à la Duchère - Lyon 9e

99-4253 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3.000 F au Centre Social du Plateau - Lyon 9e

99-4254 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 100.000 F au Centre Social du Plateau - Lyon 9e

99-4276 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 150.000 F à l'Association Entretemps sise 7, cours de Verdun 69002 Lyon

99-4280 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association 'Centre du Rhône d'Information et d'Action Sociale' en faveur des retraités et des personnes âgées (C.R.I.A.S.) - 142, avenue Maréchal de Saxe 69003 Lyon

99-4281 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 79.400 F à la Maison pour Tous - Salle des Rancy - 249, rue Vendôme Lyon 3e

99-4315 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 15.000 F au Centre Social de la Condition des Soies

99-4316 (Voir débat) (Voir délibération) Contribution Lyonnaise aux Associations d'Aides Ménagères - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Service de Maintien à Domicile Lyon 1, 1 rue Imbert Colomès à Lyon 1er

99-4347 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire à la Caisse d'Allocations Familiales de Lyon

99-4348 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre du Service National à Finalités Civiles au titre de l'aide aux personnes handicapées, mise à disposition d'organismes de sept appelés du contingent : Université Claude Bernard Lyon I - Mission Handicap (1 appelé) ; Association Régionale Rhône-Alpes des Infirmes Moteurs Cérébraux (1 appelé) ; Association Handicap International - Programme France (5 appelés)

99-4368 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 155.000 F à l'Association Entretemps sise 7, cours de Verdun 69002 Lyon

99-4372 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1.000.000 de francs à l'Association Foyer Notre Dame des Sans Abri (siège : 3, rue Père Chevrier 69007 Lyon)

99-4278 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle à la MJC Perrache Presqu'île 100, cours Charlemagne 69002 Lyon

99-4279 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association de Gestion et Développement de Services (AGDS) pour le fonctionnement de la crèche halte-garderie Allix - 2 rue Soeur Bouvier à Lyon 5e

99-4350 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire à la Maison de l'Enfance du 7e arrondissement

99-4373 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Lyon Santé Education (ALYSE) pour la crèche halte-garderie Chardonnet 2, place Chardonnet 69001 Lyon

99-4374 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association ALYSE (Association Lyon Santé Education) 26, rue Bouteille Lyon 1er

99-4375 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer une convention avec une association gestionnaire d'une structure de Petite Enfance Lyon 7e

99-4376 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement à la Mutuelle Petite Enfance 'Baby Duch' - 213, boulevard de la Duchère 69009 Lyon

99-4319 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association 'Le Jardin de la Colline' pour le fonctionnement de sa crèche halte-garderie 54 boulevard des Canuts à Lyon 4e

99-4320 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention avec une association gestionnaire de structures de Petite Enfance à Lyon 4e arrondissement

99-4158 (Voir débat) (Voir délibération) Orientations et programmation complémentaire 1999 du Conseil Lyonnais pour la Santé

99-4251 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon - Subventions aux copropriétés récentes dans les OPAH - Versement d'acomptes - Application à la copropriété de la Maladière 65, rue de Saint Cyr Lyon 9e

99-4343 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon - Observatoires de la demande de logement social - Renouvellements (1er, 3e, 6e, 8e, 9e arrondissements) et extensions (5e et 7e arrondissements) - Participation financière de la Ville de Lyon

99-4386 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon - Programmation des interventions 'Sécurité, amélioration de l'habitat et de la vie quotidienne dans le parc HLM' - Conventions attributives de subvention afférentes aux études argumentaires

99-4324 (Voir débat) (Voir délibération) Contrat Emploi Solidarité - Subventions à diverses associations (1er, 2e, 3e, 4e, 6e, 8e et 9e arrondissements)

99-4346 (Voir débat) (Voir délibération) Modifications concernant le Fonds d'Aide Individualisé en faveur des bénéficiaires du RMI (F.A.I.)

99-4169 (Voir débat) (Voir délibération) Rédaction d'un Guide à destination des entreprises

99-4172 (Voir débat) (Voir délibération) Pass Culture 1999-2000

99-4173 (Voir débat) (Voir délibération) Semaine de 'Bienvenue aux 100.000 étudiants qui ont choisi Lyon' du 26 au 29 octobre 1999

99-4214 (Voir débat) (Voir délibération) Image et science 1999 - Rencontres internationales de l'audiovisuel scientifique

99-4355 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Habitat et Humanisme - Lyon 7e

99-4170 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'Association 'Quai des Arts' de l'Ecole Supérieure de Chimie Physique Electronique de Lyon

99-4171 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant à la convention à la Chaire de l'Environnement - Prorogation

99-4180 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 au contrat opérateur du réseau câblé de vidéocommunication

99-4314 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 50.000 F à l'Union des Commerçants et Artisans Croix-Roussiens

99-4191 (Voir débat) (Voir délibération) Personnel municipal - Attribution d'indemnités kilomètriques à certains personnels de la Direction de l'Action Sociale

99-4237 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un emploi occasionnel d'Ingénieur Subdivisionnaire à la DETU

99-4238 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Opéra National de Lyon - Modification du tableau des effectifs

99-4239 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications - Modification du tableau des effectifs

99-4240 (Voir débat) (Voir délibération) Versement d'une indemnisation à un agent territorial de la Ville de Lyon victime d'une agression dans l'exercice de ses fonctions

99-4241 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'emplois occasionnels - Soirée du 31 décembre 1999 - Mission 'Lyon 2000'

99-4242 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'emplois occasionnels de deux Attachés de Conservation du Patrimoine - Service Archéologique

99-4243 (Voir débat) (Voir délibération) Direction de l'Aménagement Urbain - Recondution d'un emploi contractuel d'Ingénieur Urbaniste

99-4246 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

99-4247 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Auditorium - Orchestre National de Lyon - Reconduction de l'emploi de Directeur Administratif et Financier

99-4249 (Voir débat) (Voir délibération) Cabinet du Maire - Moyens mis à la disposition de la Direction de la Communication

99-4244 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Mairies d'arrondissements - Moyens mis à disposition des Maires d'arrondissements

99-4248 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Rémunération du Chef de l'Orchestre National de Lyon

99-4389 (Voir débat) (Voir délibération) Direction des Affaires Culturelles - Renouvellement du Contrat du Directeur Général du Théâtre des Célestins (Amendement)

99-4245 (Voir débat) (Voir délibération) Cabinet du Maire - Mise à disposition de moyens pour la Commission d'enquête sur la spoliation des familles juives à Lyon

99-4225 (Voir débat) (Voir délibération) Département de l'Ain, de l'Isère et du Rhône : chute hydroélectrique de Cusset sur le Rhône - Demande de renouvellement de concession par EDF

99-4337 (Voir débat) (Voir délibération) Installation Classée - Demande d'autorisation d'exploiter à titre de régularisation une installation broyage, concassage, criblage de produits minéraux naturels ou artificiels à Irigny - ZAC d'Yvours

99-4338 (Voir débat) (Voir délibération) Installation Classée - Demande d'autorisation présentée par la Société Rhodia-Silicones en vue de réaménager une unité de production de résines silicones dans le secteur Sud de son établissement situé 1 et 55 rue des Frères Perret à Saint-Fons

99-4293 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Réagir - l'Enfant et la Rue - Préfecture du Rhône 106, rue Pierre Corneille 69003 Lyon

99-4294 (Voir débat) (Voir délibération) Réalisation de la nouvelle rue Général Mouton Duvernet Lyon 3e - Elargissement du périmètre de concertation

99-4215 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation du service public de la Fourrière d'automobiles - Choix du délégataire et approbation de la convention

99-4295 (Voir débat) (Voir délibération) Construction d'un parc de stationnement souterrain place Antonin Jutard 69003 Lyon - Approbation d'un dossier de concertation

99-4229 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration scolaire : fabrication et livraison des repas - Lancement de la procédure de consultation en vue du choix d'un prestataire de service à compter de juillet 2000 (DOSSIER REPORTE)

99-4230 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration scolaire - Cahier des mets pour l'année scolaire 1999-2000

99-4256 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon (Captiva) et la Cité des Sciences et de l'Industrie (C.S.I.) - Mise à disposition d'un inventomobile

99-4282 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination de l'école maternelle 59, rue de la Part Dieu Lyon 3e en 'Antoine de Saint Exupéry'

99-4333 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination du groupe scolaire 58-60 rue Bellecombe à Lyon 6e 'Antoine Rémond'

99-4353 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination du groupe scolaire 28-32 grande rue de la Guillotière - 1 rue Saint-Michel à Lyon 7e en 'Gilbert Dru'

99-4257 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation de locaux scolaires inoccupés (9e ardt) au profit de la Délégation à l'Enfance

99-4352 (Voir débat) (Voir délibération) Projet d'actions éducatives dans les écoles de Lyon

99-4354 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention avec l'Association 'Langues et Cultures'

99-4388 (Voir débat) (Voir délibération) Aide aux victimes du séisme en Turquie