99-4568 - Direction Générale des Services Techniques - Direction des Travaux - Reconstruction des bâtiments après sinistre - Bâtiments des Facultés Lyon II et Lyon III - 16-18, quai Claude Bernard 69007 Lyon - Choix du maître d'oeuvre - Dossier n° 07.040.0509 (Direction Administrative des Travaux et Marchés) (BMO du 14/11/1999, p. 1908)

M. BIDEAU Alain, rapporteur : Avis favorable de la Commission.

M. GOLLNISCH Bruno : Je voudrais poser deux questions.

1°/- A-t-on bien la certitude, comme il l'est indiqué dans le rapport, que les frais engagés pour la reconstruction des bâtiments de l'Université, après le sinistre qu'ils ont connu, seront couverts par l'assurance ?

2°/- Peut-on avoir une indication sur l'état de l'enquête menée à cette occasion ?

M. BIDEAU Alain, Adjoint : Sur la première question, je crois que l'enquête est en cours, la réponse n'est pas encore donnée mais nous sommes assurés, donc il n'y a pas de problème. Pour le deuxième point, on n'a pas d'éléments nouveaux par rapport à ce qui est paru dans la presse. On a trouvé des traces d'hydrocarbure, mais on n'en sait pas plus.

M. LE PRESIDENT : Je mets aux voix les conclusions de ce rapport. Il n'y a pas d'opposition ? Elles sont adoptées.