Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 24 juillet 2000 par lequel M. le Maire :

A/- Expose ce qui suit :

"Le Pass Culture constitue un "produit culturel" indispensable à tout étudiant lyonnais qui souhaite découvrir la richesse et la variété des programmes de nos établissements culturels lyonnais. Devant son succès, nous le proposons une nouvelle fois encore.

A nos partenaires fidèles, s'ajoute cette année le Théâtre des Ateliers.

Les établissements partenaires du Pass Culture sont donc désormais au nombre de 13, il s'agit de :

- l'Opéra National de Lyon*, l'Auditorium*, la Maison de la Danse*, le Théâtre des Célestins*, le Théâtre de la Croix Rousse*, le Théâtre du Point du Jour, le Théâtre des Marronniers, l'Espace Gerson, le Théâtre de la Tête d'Or, le Théâtre de la Platte, l'Espace 44, le Complexe du Rire et le Théâtre des Ateliers.

Nous proposerons cette année 2.500 Pass Culture, destinés en priorité aux étudiants de premier cycle.

Le prix unitaire reste 198 F A l'intérieur d'un Pass Culture, l'étudiant trouve 6 coupons, à échanger dans 6 établissements culturels parmi les 13 proposés (un étudiant ne peut se rendre qu'une seule fois dans un établissement donné).

La vente se déroulera de la façon suivante :

- Le Pass sera mis en vente le mardi 24 octobre 2000, sur les 10 sites universitaires où aura lieu la traditionnelle journée d'informations de rentrée.

Dans le cadre de la régie de recettes, 20 étudiants seront désignés en qualité de sous-régisseurs (2 par site), pour ce jour là. Dans la mesure où la vente se sera déroulée dans de bonnes conditions, les 20 étudiants se verront remis un Pass Culture nominatif, imputé sur les dépenses liées à l'ensemble de l'opération.

- la vente se poursuivra ensuite à l'Annexe de l'Hôtel de Ville, dans les points cultures des Universités acceptant de mettre à disposition de la Ville des sous-régisseurs et à l'espace d'accueil Com'Et, entre le 13 novembre 2000 et le 26 janvier 2001.

Les établissements se verront remboursés sur la base de 33 F par coupon échangé en leur sein plus une participation forfaitaire de la Ville fixée à 33 F pour les établissements marqués d'un astérisque et 23 F pour les autres.

B/- Propose de reconduire l'opération Pass Culture pour l'année 2000/2001 suivant les modalités précitées et de fixer l'imputation de la dépense ;

Ouï l'avis de sa Commission Enseignement Supérieur - Recherche - Vie Etudiante ;

L'opération Pass Culture est reconduite pour l'année 2000/2001, suivant les modalités susvisées.

Les dépenses de maquettage et d'impression de l'ensemble des documents dont le montant s'élèvera à 60.000 F maximum et seront prélevés sur l'article 62 36, fonction 23, activité Pass Culture.

Les remboursements aux établissements se feront sur présentation d'une facture accompagnée des coupons échangés, fin décembre 2000, fin mars 2001 et le solde en juin à la clôture de l'opération et seront prélevées sur l'article 6236, fonction 23, activité Pass Culture.

Les recettes seront imputées sur l'article 7062, fonction 23, activité Pass Culture.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, L'Adjoint délégué,