2000-5822 - Dans le cadre du Service National à Finalités Civiles au titre de l'aide aux personnes handicapées, mise à disposition d'organismes de quatre appelés du contingent : Université Lyon I - Mission Handicap (1 appelé) ; Association Handicap International - Programme France (1 appelé) ; Association des Paralysés de France - Délégation du Rhône (1 appelé) ; Comité du Rhône Handisport (1 appelé) (Direction de l'Action Sociale - Service de l'Urgence Sociale) (BMO du 15/10/2000, p. 1819)

Rapporteur : M. HUGUET Patrick

(Adopté.)